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10 928 résultats pour « Alexandre VALOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

626a2f0071469e057d7899c0

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

N° 2022/ 211 N° RG 21/13370 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIDIH [I] [P] C/ SA FINANCO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra

Source officielle

Page 95 sur 547

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CA

Chambre civile Section 2

64379d859477fe04f5cc6337

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[T] [P] né le 27 Janvier 1973 à CASABLANCA (MAROC) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Romina CRESCI, avocate au barreau d'AJACCIO, Me Alexandra MOUSSET-CAMPANA, avocate au barreau de BASTIA

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e86342d338c20d39e11

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

VERSAILLES, vestiaire : 471 Monsieur [O] [Z] né le 04 Décembre 1990 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Isabelle WALIGORA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 431, Me Alexandra

Source officielle
CA

1re chambre civile

669a01a1bf9da27f384b0dde

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

1re chambre civile

66863d0ab1dbbe3bae60036a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il a simplement pris ce qu'il a vu le 15 juin, à mon admission, et l'a reformulé pour son dernier certificat médical' L'avocat de Monsieur [Z] [C] fait valoir au soutien de la demande de mainlevée que

Source officielle
CA

1re chambre civile

65336b07bb40ec8318f31d30

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

en audience publique, devant Sylvie BOGE, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68fb978511af6ba0065f42de

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

15534 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOFLO [R] [I] C/ Etablissement Public CPAM DU VAR Société MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Lionel ALVAREZ - Me Alexandra

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f98b

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

VON Z..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 juin 1996, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande des autorités allemandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c8a2

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Guilhem 11453 CASTELNAUDARY Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Christophe DOUTRIAUX, avocat au barreau de VALENCIENNES Société CREMER & ASSOCIADOS SA CREMER ALEJANDRO

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f04dd

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

La société anonyme Jean X..., dont le siège est à Paris (2e), ..., représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; 2°) La société à responsabililité limitée CYRIL ALEXAN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0607JUD000032304

Admin. suprême

7 juin 2011

7 juin 2011

Alexandre Todorov (voir paragraphe 8 ci-dessus).

Source officielle
CA

13e chambre

6033c6ac59e2597922d7fce1

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

11 Mars 2016 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 03 N° Section : N° RG : 11/03459 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 30.03.17 à : Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034ae5f965e3a9a60441b82

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

[H] [D] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 3] Représenté par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE/TESSIER/PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES et par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced4

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Marie Thérèse Alexandrine X... épouse J... Christiane X... épouse B... C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e91f

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

personne de son représentant légal en exercice SOTTOPIAZZA 07020 PORTO CERVO SARDAIGNE (ITALIE) représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour Madame Alessandra

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2401422_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2024, régularisée le 18 juin 2024, la société civile immobilière (SCI) A, représentée par Me Alexander, doit être regardée comme demandant

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0614JUD003010505

Admin. suprême

14 juin 2016

14 juin 2016

Mircea-Constantin Sterian, M me Maria-Alexandra Sterian, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

631ad8d139cffb4f13674373

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[L] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Matthieu BONAMICO Me Alexandra BOISRAME Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

635236e48c924eadffcc48d2

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6364bbbee405357f749eab1e

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière : Mme Alexandra

Source officielle