tribunal administratif de Lille a d'une part rejeté leurs requêtes tendant à l'annulation d'un arrêté du 9 mars 1979 par lequel le préfet du Nord a déclaré d'utilité publique le projet d'extension du cimetière

, de la note d'analyse des offres concernant la procédure de dialogue portant sur la recherche d'un opérateur pour l'achat des actions de la société d'économie mixte locale (SEMI), des appartements Cimbats

en demeure du 21 juin 2024 et à l'assignation en référé démontre sans ambiguïté une telle renonciation puisqu'il a, selon ses propres dires, procédé à l'enlèvement du mobile home et des panneaux de ciment

avant dire droit ordonné un complément d'expertise et désigné pour y procéder M [L] avec pour mission notamment de procéder à une évaluation des travaux de remplacement de la couverture en amiante-ciment

En outre, il ressort de la notice que les murs existants de la grange de différentes natures telles que la pierre nue, la pierre recouverte d’un enduit grossier au ciment et la brique, pour les ajouts

derniers mois, principalement sur les côtés droite, arrière de la maison, là où l'argile affleure le plus sur le terrain ; la maison devient de plus en plus instable même à l'intérieur, des débris de ciment

K... produit un diagnostic en date du 19 mai 2016 révélant la présence d'amiante dans des dalles au sol, et des pignons en fibre ciment, il ne verse aucun avis de professionnel sur les conséquences de

dessinée par le plan précité et de remettre en état la portion de passage qu'ils ont annexée, par démontage du grillage et stabilisation de 20 mètres carrés de voie automobile et par la pose d'un grave ciment

Une partie de cet espace (23 %) a été gagnée sur des cellules commerciales, qui ont été supprimées, et à la place desquelles une chape en ciment a été réalisée par la société COTTA.

surface totale, ne justifie pas la demande dirigée à l'encontre du preneur sortant ; le jugement sera donc réformé sur ce point ; les frais de nettoyage (enlèvement des bâches plastiques d'ensilage, ciment

En troisième lieu, la région a refusé de prendre en compte, à hauteur de 7 133,50 euros, la dépense facturée par la société Bouvet portant sur la fourniture et pose de 648,5 m2 de plaques de fibro-ciment

Cicmen, premier conseiller, M. Doan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025. Le président rapporteur, J-P.

Cicmen, premier conseiller, M. Doan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. Le président-rapporteur, L'assesseur le plus ancien, J-P.

inline-block } .s9B385C57 { width:236.7pt; display:inline-block } .s4BAE41EE { font-family:Arial; font-size:11pt } SECOND SECTION PARTIAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 19582/02 by Ali ÇİMEN

janvier 2022 et 5 juin 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'union nationale des producteurs de granulats, la fédération de l'industrie du béton, le syndicat français de l'industrie cimentière

déclaration préalable pour le détachement de deux lots à bâtir, l'un de 859 m2 et l'autre de 1 015 m2 environ sur un terrain cadastré section AC n° 274 d'une superficie de 2 079 m2 sise 7 chemin des cimentiers

Les lits étaient en ciment et les matelas vétustes et très sales. Il n’y avait ni lumière naturelle ni aération.

Le salarié a admis dans son courrier du 24 mars 2017 de contestation de la mesure de licenciement, que le camion-benne avait été souillé par du ciment qui, séché, avait été difficile à retirer.