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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f039cffb4f136743d7
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Les symptômes présents notamment l'irritabilité, la crainte de comportements hétéro-agressifs, les troubles du sommeil, les ruminations à caractère obsessionnel sur la situation vécue justifiaient dans
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f040e9cdc6046d47cc9482
27 avril 2026
27 avril 2026
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0407DEC001723290
7 avril 1992
7 avril 1992
appliquée, la personnalité du condamné et une disproportion par rapport à la gravité de l'infraction, ainsi que les conditions de la détention vécue
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-676705-683943
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Le Gouvernement s’appuie sur l’arrêt rendu par la Cour constitutionnelle le 3 octobre 1989, selon lequel l’article 209 était nécessaire pour éviter que des « expériences homosexuelles vécues
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:1025DEC005910313
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Ferenc Portik 28/08/1955 Gabor Radvanyi 16/01/1957 Ferenc Rafai 11/12/1974 Gyula Schmidt 03/04/1977 Gabor Sefcsik 26/01/1970 Jozsef Szeidl 16/03/1949 Janos Szigli 07/05/1976 Tibor Varga 02/05/1957 Jozsef Vegh
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2013:C1RD034
15 avril 2013
15 avril 2013
plan affectif, par la rupture de liens réguliers tant avec ses deux enfants de 15 et 13 ans issus d'un premier lit qu'avec sa concubine et l'enfant, âgé de 3 ans, né de celle-ci ainsi que l'angoisse vécue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10031
26 janvier 2017
26 janvier 2017
La secrétaire a alerté le directeur (..) vos directives sont mal vécues par le secrétariat tant elles sont proférées sur une tonalité quasi-militaire et peu respectueuse de l'autre. (..)
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00812
19 mai 2015
19 mai 2015
En ce qui concerne le rayon LSE, les difficultés sont nées de la décision d'une réorganisation du service dont Madame C... a été écartée, qui a été mal vécue.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7348616ed0f8cd5050
2 mai 2023
2 mai 2023
initial a été établi le 1er juillet 2020 par le docteur [D] [J] mentionnant un « sdm anxio-dépressif, survenu à la suite d'une altercation avec son supérieur hiérarchique, sur son lieu de- travail, vécue
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
G-MWJ2 Société SARLU DUOMETAL S.A. MAAF ASSURANCESc/Compagnie d'assurances SMABTP
63c10572bf9fd47c90a13702
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Trinque et Associés, Atelier d'Architecture Jean Denis Rossi, Viam Acoustique, LCTB et Vecoor.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c10985bf9fd47c90a13c6b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DDASS de [Localité 10] et a conclu en février 2008 que la source de mycobactéries serait l'eau du robinet du cabinet utilisée pour nettoyer et rincer l'eau du pistolet injecteur, celui-ci étant le vecteur
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6bf
20 mars 2008
20 mars 2008
descriptifs correspondant, - que Monsieur X... n'a pas donné suite à ces offres en soulignant qu'il ne pouvait plus revenir travailler au sein du Groupe en raison d'expériences qu'il aurait mal vécues
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87358
14 octobre 2004
14 octobre 2004
Au mois de novembre 1999, l'association formait le projet de créer un atelier d'insertion utilisant les travaux manuels comme vecteur de socialisation.
Source officielleETRANGERS
636ca6c26c7633dcd15b3edc
12 octobre 2022
12 octobre 2022
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielle1re chambre civile
63d8c08f2182c005de24d1c4
4 août 2022
4 août 2022
L'Agent judiciaire ne conteste pas la rupture familiale vécue par le requérant même si M. [L] ne démontre pas avoir été privé de contact avec ses proches.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69d8918fcdc6046d47bbbb53
9 avril 2026
9 avril 2026
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleSection des Référés
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 10 Octobre 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/01298 - N° Portalis DB3T-W-B7I-VECT CODE NAC : 30B - 0A AFFAIRE : S.A.
Source officielleChambre 4-8a
6622095d9ce14200083895e7
18 avril 2024
18 avril 2024
professionnelles, on peut retenir un état dépressif d'intensité variable avec une asthénie persistante évaluée à 15 % et que l'état dépressif n'est pas en lien avec les difficultés qu'il dit avoir vécues
Source officiellePCP JCP ACR fond
668d7ff353e3bdd0778674c6
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Madame [S] a expliqué les impayés par des difficultés vécues par sa famille aux Philippines, notamment un grave problème de santé de son fils dont elle avait financé les soins.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Leslie KALFOUN, avocate au barreau de Lyonc/DEFENDEUR
669021c5766d1156dbbece7c
10 juillet 2024
10 juillet 2024
, du 11 juin 2019 mentionnant " une anxiété importante et des affects dépressifs avec idées noires " ainsi que " des reviviscences anxieuses avec flashback et cauchemars en lien avec des situations vécues
Source officiellePage 94 sur 204