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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

686c0c87dd7001754d61aaec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

revêtement d’étanchéité est, du fait de son exposition aux conditions météorologiques, fortement dégradé, la filtration n’est pas installée et le matériel nécessaire non livré, la pompe à chaleur, le robot

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2602751_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

en contrat à durée déterminé par le centre hospitalier ait pour objet de la seconder alors qu’elle effectue ses tâches seule et qu’elle seconde elle-même aussi ses collègues en cas d’urgence, qu’un robot

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01092

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

délai normal et raisonnable malgré le refus d'UCABAIL d'intervenir et le désistement de la CAMDS ; que de achats de matériels spécialises importants comme un poste à injection/infusion, un robot

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108701_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Le projet coloration jet d'encre Kelvigne Robot : 11.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02287_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Enfin, l'inventaire annexé à la convention mentionnant expressément que le robot-coupe nécessitait une réparation, aucune indemnisation ne peut être sollicitée pour le remplacement d'un tel robot, nonobstant

Source officielle
CA

Chambre 20

63bfb2bf5e2fbe7c90043632

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

des loyers commerciaux du tribunal judiciaire de Colmar a essentiellement : - constaté le renouvellement du bail du 1er octobre 2007 liant la SARL Brothers Factory, venant aux droits de la SAS Télé-Robot

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033d279b07bde8479b2bbdf

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

et automatismes industriels), avec une expérience significative de 3 à 5 ans dans ce type de fonction, au sein du secteur automobile ou d'industries automatisées, et des compétences en automatisme, robotique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2302309_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

bénéficié de deux opérations, le 7 octobre 2021 à la suite de laquelle il a déclenché une infection et plusieurs hémorragies et le 18 octobre 2021 pour la réalisation d'une urétéronéphrectomie droite par robot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5fd

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Monsieur Laufer affirme dans son attestation qu'un robot balayeuse a été mis à disposition de la société Cassin pendant 18 mois sans facturation de vente ou de location, et aussi que des nacelles ont été

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2024820_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

retenues ont une faible valeur unitaire de 3 000 euros en moyenne, que la phase de fabrication ne mobilise que sept techniciens sur les quarante salariés, par le biais d'un montage artisanal manuel, sans robot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2309013_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

bâtiment dédié, évaluée à 200 000 euros hors taxes ; l'option 2b, comprenant la création d'une extension intégrant le logement de fonction, 3 salles d'enseignement et 3 salles " gradinées ", la halle robotique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00343

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Ils indiquent que le portrait-robot de l'un des tireurs lui ressemble fortement et qu'il est personnellement mis en cause comme étant l'un de ceux-ci par deux témoins. 15.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2300744-2475037

Admin. suprême

20 mars 2008

20 mars 2008

Grèce (n° 26698/05) Dans l’affaire Emin et autres , les sept requérantes sont des ressortissantes grecques résidant à Rodopi (Grèce).

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

66fc4dee134fd24f9cc85b2c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

/00831 Du 01 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 24/01972 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PUYN Grosse délivrée à expédition délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9176e9a46d1f5a76609c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

/ [T] [X], [D] [X] N° 25/ Du 14 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/02613 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PY6M Grosse délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2515215_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 décembre 2025, la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, représentée par Me Romatier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a2258ddcdc6046d47378a5c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

En effet, vous exerciez déjà cette fonction lors de vos précédentes missions à la [3] ainsi qu'à la [4], puisque vous aviez en charge le développement des outils RPA et en particulier des robots.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f4457dcdc6046d472ebd4b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Concernant enfin le robot de piscine, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdd1b5816700d84bc90c238

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

A... la somme capitalisée de 33.781,50 € au titre de l'indemnisation du bras robot et statuant à nouveau, dire n'y avoir lieu à indemnisation du poste, - réformer le jugement déféré en ce qu'il a alloué

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908620_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

B dans le cadre de la prostatectomie radicale coelioscopique réalisée le 22 octobre 2018 et caractérisées par le fait, tout d'abord, d'avoir confié la réalisation d'une opération de prostatectomie " robot

Source officielle