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15 751 résultats pour « Poissonnier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005350

Admin. suprême

16 février 2007

16 février 2007

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 mai et 1er septembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL LE CANAL, dont le siège est 8, rue du Faubourg Poisssonnière

Source officielle

Page 94 sur 788

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Annonces BODACC1 322 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

500 PARIS POISSONNIERE

SIREN 941713216Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/07/2026

Voir →

Immatriculations

BDM PARIS POISSONNIERE

SIREN 940810047Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

14/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

MOMUS, SF Poissonniere

SIREN 100693217Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Adresse de l'ancien propriétaire : 116 rue Saint-Denis 75002 Paris Date de l'acte : 15/06/2026 Enregistré le 18/06/2026 au service départemental de l'enregistrement Paris St-Hyacinthe Dossier 2026 00013837 référence 7544P61 2026 A 03091. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Centre de dermatologie du Faubourg Poissonnière

SIREN 930631221Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AGENCE DU FAUBOURG POISSONNIERE

SIREN 444666895Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

10/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd8513a

Appel

2 novembre 1999

2 novembre 1999

C... pour avoué la S.C.P RIVES PODESTA C... pour avocat Maître THEVENOT du barreau de Toulouse INTIMEES Madame B C... pour avoué la S.C.P MALET C... pour avocat la SCP SPRIET POISSONNIER PETIT SEGARD du

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00386

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

acceptation auprès de la société Theray ; que la cessation de son activité par M X... au 1er octobre 2007 ou encore la parution à l'initiative de la société Theray d'une offre d'emploi pour une poissonnière

Source officielle
CC

civ1

61372400cd58014677410fe4

Cassation

24 juin 2003

24 juin 2003

, 67000 Strasbourg, 11 / de la compagnie Uni Europe, dont le siège est 24, rue Drouot, 75425 Paris Cedex, 12 / de la compagnie d'assurance Groupe La Zurich, dont le siège est 14, boulevard Poissonnière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2308815_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

A B, exerçant 49, rue des Poisonniers à Paris (75018), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1926707_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Bergère 75009 ; 6 boulevard des Capucines 75009 ; 14 rue Chauchat 75009 ; 9 rue Drouot 75009 ; 1-5 boulevard Haussmann 75009 ; 1 rue Laffite 75009 ; 8 rue Sainte- Cécile 75009 ; 150 rue faubourg poissonnière

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007800922

Admin. suprême

27 mars 1991

27 mars 1991

que les modalités de réorganisation du centre départemental de l'enfance prévues par la délibération litigieuse, et notamment le regroupement dans un seul bâtiment du foyer de l'enfance et de la pouponnière

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007777897

Admin. suprême

26 septembre 1990

26 septembre 1990

d'un arrêté du Préfet Commissaire de la République de Haute-Saône en date du 13 juillet 1984 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 2640 du 30 novembre 1970 qui l'avait autorisé à aménager un enclos à poissons

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007629368

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

: 1° - Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, les lieux de passage, les marchés, des fleurs, de l'amadou, des balais, des statues et figures en plâtre, des fruits, des légumes, des poissons

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4c6acdc6046d47e64d02

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

délibéré, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 6 novembre 2025 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : EURL OCEAN FRAIS [Adresse 1] Activité : Vente et livraison d'huitres, coquillages, poissons

Source officielle
CC

soc

6079b15d9ba5988459c51e13

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

édictées pour clarifier le mode de calcul de la rémunération à la part de profit et l'absence de comptabilité que les marins, qui avaient suffisamment d'expérience pour pouvoir apprécier la quantité de poisson

Source officielle
CC

comm

6079d3339ba5988459c57e62

Cassation

6 novembre 1990

6 novembre 1990

attaqué la société Conserveries Papafalcone France (société Papafalcone), titulaire des marques Papafalcone, Pierre X..., Falcone Fils, produits X... et Mamafalcone pour désigner des conserves de poissons

Source officielle
CC

soc

6079b0b69ba5988459c4fa15

Cassation

18 décembre 1979

18 décembre 1979

1959 PAR LA SOCIETE GUADELOUPEENNE DU FROID (DITE SOFROI) COMME REPRESENTANT STATUTAIRE POUR LA VENTE DE PRODUITS ESSENTIELLEMENT DESTINES A LA CONSOMMATION, TELS QUE LEGUMES, VIANDES, VOLAILLES, POISSONS

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a23762cdc6046d47fbb4ae

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 981902372 et exerce une activité de Poissonnerie, traiteur de la mer sous la forme d'une SAS avec siège social

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

64437c2f823e6dd0f8bf8128

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Bathilde CHEVALIER, Conseillère Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Madame Alisson POISSON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

64437c2f823e6dd0f8bf812a

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Bathilde CHEVALIER, Conseillère Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Madame Alisson POISSON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

64437d42823e6dd0f8bf815c

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Bathilde CHEVALIER, Conseillère Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Greffier : Mme Alisson POISSON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64ddb869434f6ed969889ccd

Appel

16 août 2023

16 août 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alisson Poisson

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64ddb869434f6ed969889cd5

Appel

16 août 2023

16 août 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alisson Poisson

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ OU LJ / DEMANDE DE SURENDETTEMENT - 10H00

69c51634cdc6046d470733ef

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

d'une procédure de surendettement personnel déposée au greffe du Tribunal de commerce de CHATEAUROUX le 22/12/2025 par Monsieur, [C], [E] (EI), [Adresse 1] Activité : prestation à domicile, vente de poissons

Source officielle