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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10107
3 mai 2016
3 mai 2016
1999, soit dans les cinq ans précédant le DIP; qu'il n'a par ailleurs pas indiqué que son expérience de franchiseur avait été réalisée dans un secteur économique très différent, à savoir celui des pizzas
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202861_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
A exerce une activité individuelle de vente de pizzas en camion ambulant, sous l'enseigne " Pizza Jacky et Jo ".
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0914DEC004127721
14 septembre 2023
14 septembre 2023
La jurisprudence de la Cour en matière d’exercice du droit de visite et d’interruption des contacts entre un parent et ses enfants est claire et abondante (voir, par exemple, Piazzi c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0919DEC003587523
19 septembre 2024
19 septembre 2024
La jurisprudence de la Cour en matière d’exercice du droit de visite et d’interruption des contacts entre un parent et ses enfants est claire et abondante (voir, par exemple, Piazzi c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0914DEC004701920
14 septembre 2023
14 septembre 2023
La jurisprudence de la Cour en matière d’exercice du droit de visite et d’interruption des contacts entre un parent et ses enfants est claire et abondante (voir, par exemple, Piazzi c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0424DEC000433724
24 avril 2025
24 avril 2025
La jurisprudence de la Cour en matière d’exercice du droit de visite et d’interruption des contacts entre un parent et ses enfants est claire et abondante (voir, par exemple, Piazzi c.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2505927_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Soli, juge des référés ; - les observations de Me Debray-Piana, représentant Mme A..., qui reprend ses écritures. L’instruction a été close à l’issue de l’audience.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:471275.20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 0 REFERES
6704404b8d5cd4a875977839
7 octobre 2024
7 octobre 2024
principale “salle de jeu, golf intérieur, [...] petite restauration avec vente de boissons alcoolisées, bar à vins, [...]” et que celle-ci se serve en effet des locaux pour servir des tapas et des pizzas
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2503097_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
A qui réside en France depuis 2019, a exercé des activités salariées en qualité de cuisinier, de commis de cuisine et d'employé " polyvalent pizza " pour trois employeurs consécutifs, d'octobre 2020 à
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2501908_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
2020, une activité salariée en qualité d’aide cuisinier pour deux employeurs différents, d’abord à temps partiel auprès de la SARL ASM puis, depuis février 2022, à temps plein, auprès de la société « Pizza
Source officielle1ère chambre
DTA_2500691_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Haïti et de ce que, pour faire face à ses dépenses de santé importantes et envoyer de l'argent à sa famille, il a dû travailler comme employé polyvalent à temps partiel au sein de l'enseigne La Boîte à pizza
Source officielle6ème chambre
DTA_2305984_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Monsieur A B a exercé une activité de vente de pizza du 5 juillet 2013, date de création, jusqu'au 1er juin 2021, date de cessation et de radiation de son entreprise individuelle.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401827_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
La SAS Yasmine, qui exerce une activité de restauration rapide sans vente de boissons alcoolisées, exploite un restaurant à Nogent-le-Rotrou, sous l'enseigne " Pizza Andiamo ".
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300497
13 mai 2015
13 mai 2015
ait consenti le 20 mai 2008 un bail à un autre commerçant pour une même activité de snack et qu'antérieurement, du 1er mars 2002 jusqu'au 30 septembre 2005, un bail sur un fonds de commerce de grill, pizza
Source officielle8ème chambre
DTA_2204960_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
C se prévaut de son insertion professionnelle, et justifie avoir travaillé en qualité d'employé polyvalent de restauration rapide pour la société Street Acnk Pizza Carina de janvier à août 2019, puis pour
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104026_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
A n'établit pas que ses activités rémunérées de livreur de journaux et de pizzas se seraient poursuivies au-delà de l'année 2016.
Source officielle7ème chambre
DTA_2401963_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le requérant justifie avoir exercé du 1er juillet 2024 au 8 octobre 2024 une activité professionnelle à temps plein au sein de la société " Pizza 3 étoiles " en qualité de pizzaiolo, et avoir créé et déclaré
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01483_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
En outre, à supposer même établie sa présence en France depuis le 2 février 2018, Mme B produit une promesse d'embauche en date du 2 juillet 2020 en qualité de commis de pizza à temps partiel qui ne saurait
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300473_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
au 31 décembre 2021, délivrée par l'arrêté individuel n°2021-3156 du 5 août 2021, pour occuper un emplacement de 3 m2, au 259 avenue des Etats-Unis, à Toulouse, afin d'y installer un distributeur de pizzas
Source officiellePage 94 sur 126
PARADIS, PIAZZA, Martial Alain
Cession sous acte authentique en date du 31/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Cours des Champenois 07340 Champagne
14/07/2026
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PIAZZA D'ARMA
12/07/2026
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LA PIAZZA
30/06/2026
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DI PIAZZA, Anthony Vincent
30/06/2026
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MORTEAU, LA PIAZZA
Suivant acte reçu par Maître Stéphanie ROUSSEL Notaire à Lille le 26-05-2026. Siège social de l'ancien propriétaire: 21 place du Général de Gaulle 59166 Bousbecque. Siège social du nouveau propriétaire: 58 rue de Linselles 59166 Bousbecque. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.
12/06/2026
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