CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722edcd5801467740355e
2 juillet 1997
Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de Me Cossa, avocat de la société SRC Marcel Martin, de MM.
Page 94 sur 1165
civ1
61372259cd580146773fc398
11 avril 1995
Jean-Pierre et Marcel G., les conclusions de M.
12e chambre
603446edbf630f37a17cf1a3
10 janvier 2017
DU 77 RUE MARCEL DASSAULT ...
CHAMBRE 2 SECTION 1
60329a3d7befbe0ec22e1fa4
21 décembre 2017
de liquidateur de la SARL La Faim de Journée du surplus de ses demandes, - débouté la société SCI 580 rue Marcel d'Assault de l'intégralité de ses demandes, - condamné la SCI 580 rue Marcel d'Assault
Cour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e42
12 décembre 2017
Monsieur Marcel X... a interjeté appel de ce jugement le 7 janvier 2016.
cr
61372610cd58014677422b26
16 février 2000
aux motifs, repris des premiers juges, qu'il résulte de l'ensemble des éléments qui ont été recueillis que la comptabilité de France Vacances était irrégulière ; que notamment entendu sur ce point, Marcel
5ème Chambre
DTA_2101662_20240528
28 mai 2024
Sur les conclusions à fin de remboursement des frais avancés par la commune de Saint-Marcel-Paulel : 2.
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007974808
20 juin 1997
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de la FONDATION MARCEL MERIEUX, - les conclusions de M.
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029812972
28 novembre 2014
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 mai 2013 et 26 août 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société du domaine de Sainte-Marcelle
civ2
613720dccd580146773eefde
29 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les consorts F..., savoir : 1°/ Monsieur Marcel F..., demeurant ...
comm
613720eccd580146773ef849
3 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Marcel Y..., demeurant au lieudit "Toul Ar Hoat" à Dirinon, Daoulas (Finistère) ; 2°)
61372183cd580146773f4684
12 juin 1991
Marcel X..., les conclusions de M.
6253c9e4bd3db21cbdd897c4
26 septembre 2007
es qualités d'administrateur légal sous controle judiciaire de Monsieur Marcel L..., son père ... 75013 PARIS Monsieur Marcel L... ... 61300 L'AIGLE représentés par la SCP LAGOURGUE-OLIVIER
3ème chambre
DTA_2301870_20250612
12 juin 2025
Sur la responsabilité du CH Jean Marcel : 2.
18° chambre 1ère section
6584915ee41137cbf9fc86a6
21 décembre 2023
La gérante de la SCI Sebastopol Etienne Marcel, Mme [X] [T], est décédée le 22 juin 2022.
ECLI:FR:CCASS:2017:C200750
24 mai 2017
affaires de sécurité sociale à compter du 1er janvier 2013 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que salarié de la société Manpower (l'employeur) mis à la disposition de la société Marrel
6253cbdfbd3db21cbdd8e81e
14 septembre 2011
* * * Marcel X...a fait assigner devant le juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de BASTIA par acte d'huissier du 24 juin 2009 son fils Marc X...et sa belle-fille née Emilie
ECLI:FR:CCASS:2017:C110750
13 décembre 2017
Marcel et Ludovic X... et Mme Emilie X....
6079d6749ba5988459c5b392
14 décembre 1970
SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (AMIENS, 28 JANVIER 1969) LA SOCIETE ANONYME ROYAL-ELYSEES, IMPORTATEUR DES VEHICULES DE MARQUE JAGUAR, A VENDU, LE 2 NOVEMBRE 1966, A LA SOCIETE GARAGE SAINT-MARCEL
1ère chambre
DTA_2303737_20251014
14 octobre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 15 juin 2023 et 6 août 2024, la commune de Saint-Marcel-en-Dombes, représentée par Me Ribet-Mariller, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise