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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69aeee8ccdc6046d470d73bb
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par requête en date du 18 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 19 décembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69aeeeaccdc6046d470d75db
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par requête en date du 18 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 19 décembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielle2èCh Cabinet 2
687a91ec6d3730576e93cd18
2 juillet 2025
2 juillet 2025
AINSI JUGÉ ET PRONONCÉ PAR : Christophe TESSIER, Juge Fabienne COURREGES, Vice-Présidente Yvonne ZOUZOULAS, Magistrat à titre temporaire qui en ont délibéré ; SIGNÉ par Christophe TESSIER, JUGE AUX
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026531768
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Christophe B, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22a
15 juin 2011
15 juin 2011
née le 23 Janvier 1936 à LIVOURNE (ITALIE) ... ... 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour INTIMES : Monsieur Jean-Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93246
12 mai 2016
12 mai 2016
RG N : 15/00381 AFFAIRE : Jean-Christophe X... C/ Valérie Y... épouse Z...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200221_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Par une décision du 8 juillet 2021, la maire de Saint-Christophe-de-Double a, au nom de l'Etat, déclaré non réalisable cette opération de construction.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2300552_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de la commune de Bras, à Madame B A, M. et Madame Christophe Raselli, M. E F, la SCI JONCRIS et à la SCI Les Romarins.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f95d
4 juin 2012
4 juin 2012
EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 13 février 2009, Monsieur Christophe Z... a fait attraire devant le conseil de prud'hommes de THIONVILLE l'Association OEUVRE DE GUÉNANGE RICHEMONT
Source officielle1ère Chambre C
5fdd79a2dc398a2565daba2f
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Christophe Z..., avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant Monsieur Gérard E... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94364
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Ayant pour avocat Me Christophe D..., membre de la E... , avocat au barreau d'ORLEANS, Monsieur Christophe F... né le [...] [...] [...]
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101102
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Christophe X... n'est pas le père de Mmes Marie-France et Guylène X... ; Qu'en statuant ainsi, alors que Christophe X... ou ses ayants-cause n'avaient été ni entendus, ni appelés, la cour d'appel a
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473434.20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
L'association Saint-Christophe Nature et autres et l'association Brisevent se pourvoient en cassation contre cet arrêt de la cour administrative d'appel de Bordeaux. 2.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007822306
22 juillet 1992
22 juillet 1992
Jean-Christophe X... ; M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007672553
3 novembre 1982
3 novembre 1982
CHRISTOPHE LE 28 MAI 1974 ; 2° CONDAMNE LA COMMUNE A REPARER L'ENTIER PREJUDICE SUBI ; ORDONNE UNE EXPERTISE SUR LE PREJUDICE SUBI PAR LE JEUNE CHRISTOPHE Y... ; CONDAMNE A TITRE PROVISIONNEL LA COMMUNE
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000018935334
26 mai 2008
26 mai 2008
Christophe AW, demeurant ... et 199 autres requérants ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e074fbcdc6046d47697de6
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ41 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0766acdc6046d47699633
11 avril 2025
11 avril 2025
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2 ème CHAMBRE N° de PC : [Immatriculation 1] Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0db19cdc6046d47729474
11 avril 2025
11 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ154 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a88dcdc6046d47855949
10 octobre 2025
10 octobre 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/10/2025 JUGEMENT DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 10/10/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président
Source officiellePage 94 sur 1998