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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle Civil section 1
68f2ae6ce97b8c18299794a5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Numéro du répertoire général : N° RG 23/02033 - N° Portalis DBYB-W-B7H-OGXQ DATE : 03 Juillet 2025 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 13 mai 2025 Nous, Christine CASTAING, première vice-présidente
Source officiellePôle Civil section 1
68f2ae6ee97b8c1829979561
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Numéro du répertoire général : N° RG 21/02615 - N° Portalis DBYB-W-B7F-NGMS DATE : 03 Juillet 2025 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 13 mai 2025 Nous, Christine CASTAING, première vice
Source officiellePôle Civil section 1
68f2ae8ee97b8c1829979897
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Numéro du répertoire général : N° RG 23/01040 - N° Portalis DBYB-W-B7H-OECA DATE : 03 Juillet 2025 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 13 mai 2025 Nous, Christine CASTAING, première vice-présidente
Source officiellePôle Civil section 1
68f2ae93e97b8c18299799b2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 2] représenté par Maître Philippe BEZ de la SCP BEZ, DURAND, DELOUP, GAYET, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Christine CASTAING
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e7
18 septembre 2008
18 septembre 2008
administrateur judiciaire, a clôturé son rapport sur les deux projets de reprise du fonds de commerce respectivement présentés par la société EXCEL DEVELOPPEMENT, d'une part et les sociétés LABORDE et CASTAING
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22261_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Batiot, représenté par Me Rieu-Castaing, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 septembre 2022 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielle3e Chambre A
60346fd88f3ce75e045968bf
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Madame Sylvie CASTANIE, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
60360444363848695e3fc57e
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Madame Sylvie CASTANIE, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCASELAW;STATEMENTOFFACTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3502752-3948869
26 avril 2011
26 avril 2011
Captain Aliyev took them all to the Sabail District Police Headquarters.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-225961
7 avril 2011
7 avril 2011
Captain Aliyev took them all to the Sabail District Police Headquarters.
Source officielleREFERES 1ER PP
64acf39403c09105db6c0422
10 juillet 2023
10 juillet 2023
immobilière ; - fixé l'audience d'adjudication au mercredi 10 mai 2023 à 14 heures ; - mentionné que le montant retenu pour la créance du poursuivant était de 235 199,44 euros ; - désigné la SCP Castanie-Talbot-Castanie
Source officielle3e Chambre A
603460a117f3234f704b0dab
15 décembre 2016
15 décembre 2016
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller (rapporteur) qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre A
60356d323d199f942aff18e2
28 avril 2016
28 avril 2016
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Monsieur Martin DELAGE, Conseiller Mme Béatrice MARS, Conseiller (rédacteur) qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre A
6035ba4d391c0b21eacade0c
10 mars 2016
10 mars 2016
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Monsieur Martin DELAGE, Conseiller (rédacteur) Mme Béatrice MARS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a592
20 novembre 2007
20 novembre 2007
du nouveau Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 OCTOBRE 2007, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nicole FOSSORIER, Président et Mme Sylvie CASTANIÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae7
4 mars 2008
4 mars 2008
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 FEVRIER 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d407
26 octobre 2010
26 octobre 2010
l'affaire a été débattue le MARDI 28 SEPTEMBRE 2010 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Christian TOULZA, Président chargé du rapport et Madame Sylvie CASTANIÉ
Source officielleChambre Sociale
62cd0f25e91c8e9fcf07136d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officielle1ère Chambre
695caa8f75782d5f06eed533
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Patrick CASTAGNE, Président Mme Anne BAUDIER, Conseillère Mme France-Marie DELCOURT, Conseillère qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre Sociale
637dc87514982305d4c20270
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ
Source officiellePage 94 sur 237