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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2204687_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Callot, rapporteur public, - et les observations de Me Cognat, représentant M. B. L'ENSA de Paris - La Villette n'était ni présente, ni représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204692_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Callot, rapporteur public, - et les observations de Me Cognat, représentant M. B. L'ENSA de Paris - La Villette n'était ni présente, ni représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203935_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Callot, rapporteur public, - et les observations de Me Roux, représentant M. A. La commune de Chambéry n'était ni présente, ni représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207463_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Callot, rapporteur public, - et les observations de M. A, représentant la ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207464_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Callot, rapporteur public, - et les observations de M. A, représentant le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205795_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Callot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme B..., gardienne de la paix, est affectée à la circonscription de sécurité publique (CSP) d’Albertville.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f7
23 mars 2011
23 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8fc
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Jacques CHAUVELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e97f
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 18 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200734_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Callot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200904_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Callot, rapporteur public, - et les observations de Me Girard, représentant M. A. La rectrice de l'académie de Grenoble n'était ni présente, ni représentée.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105668_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Callot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2023. Le rapporteur, F. DOULAT La présidente, A. TRIOLET La greffière, J.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005056_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Callot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. La présidente-rapporteure, A. TRIOLET L'assesseur le plus ancien, F.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100214_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Callot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2023. Le rapporteur, J-L. Ban La présidente, A. Triolet Le greffier G.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205435_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Callot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400287_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Callot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 avril 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2314705_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D A demeurant 92 rue des calots à La Ferté Bernard (72400).
Source officielle1ère chambre
DTA_2308538_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Borges Pinto, rapporteur public, - les observations de Me Callot, suppléant, Me Marie, pour M. A, et celles de Me Mathevon, suppléant Me Guitton, pour la société Mercier Promotion Immobilier.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404199_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
valoir que l'expert a relevé dans sa note n°1 transmise aux parties que la société Enedis a procédé au raccordement de l'immeuble et que, lors de la pose d'un fourreau, cette entreprise a endommagé la calotte
Source officielle2e chambre 2e section
5fd9d57c5a23d20feb06e4bc
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Claude CALOT, Président, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Monsieur François NIVET, Conseiller, Greffier
Source officiellePage 94 sur 1596