Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
63d37959d1bc2605de4b4579
26 janvier 2023
26 janvier 2023
AXA FRANCE IARD SNC MARIGNAN RESIDENCES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Joseph MAGNAN Me Alain DE ANGELIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
631834fb0876004f131a6112
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Par déclaration du 3 août 2020, la SCP Angel & Hazane a interjeté appel de cette décision, notifiée par lettre du greffe adressée aux parties le 30 juin 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfc542d85a267f3c76d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ANGEL [N] [D] mandataire judiciaire de la société [Adresse 8] et de la S.A.R.L.
Source officielleAF - Divorces
69dfe702cdc6046d475e8301
9 avril 2026
9 avril 2026
Frédéric CAULIER, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 16 mars 2026 Juge aux Affaires Familiales : Madame Géraldine GUEHO Greffier : Madame Angèle
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58a2d
21 juin 1982
21 juin 1982
SOCIETE MERIDIONALE DES TRANSPORTS REFRIGERES DU TRANSPORT PAR ROUTE DE L'ENSEMBLE DE CES COLIS JUSQU'A LONDRES OU ILS ONT ETE LIVRES A LA CORRESPONDANTE DE LA SOCIETE MORY DANS CETTE VILLE, LA SOCIETE ANGLO
Source officielleChambre 8/Section 1
697405eccdc6046d477e6d97
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SCP PHILIPPE ANGEL-DENIS HAZANE-SYLVIE DUVAL [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Madame Aude ZAMBON, juge de l’exécution, Assistée de Madame Anissa MOUSSA
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a73a
21 novembre 2007
21 novembre 2007
est la propriété de la société MODISSIMO et que ce modèle est protégé par le Code de la propriété intellectuelle, * dit que le modèle MATHIS de la société SUSPENSA constitue une contrefaçon du modèle ANGEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd925a7
29 juin 2015
29 juin 2015
RG N : 14/ 00868 AFFAIRE : Mme Angélique X... épouse Y... C/ M. Raphael Anatole Claude Y...
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54414
13 septembre 1996
13 septembre 1996
Angelo Meluso contre l'Italie (Requête no 26416/95); Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 26 février 1996 et que le délai de trois mois prévu à l'article
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54501
9 février 1996
9 février 1996
Angelo Meluso contre l'Italie (Requête no 24789/94); Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 21 septembre 1995 et que le délai de trois mois prévu à
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54354
13 septembre 1996
13 septembre 1996
Angelo Bernabei contre l'Italie (Requête no 26037/94); Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 5 février 1996 et que le délai de trois mois prévu à l'article
Source officielleciv2
61372173cd580146773f3dd7
10 mai 1991
10 mai 1991
Angelo X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6è chambre civile), au profit de Mme Véronique, Marie, Gabrielle Y..., épouse X..., défenderesse
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63d0d5be81a7b805de12b5f6
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[O] [D] [Adresse 1] Représenté par Me Angelo LAURICELLA, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03531
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Angelo X..., contre l'arrêt n° 257 de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2018, qui, pour dégradations, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis ;
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03532
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Angelo X..., contre l'arrêt n° 255 de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2018, qui, pour menaces envers un avocat, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a22619dcdc6046d473915b8
3 juin 2026
3 juin 2026
APPELANTE : Mme [F] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Cécile CABAILLOT, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Mme [B] [M] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Angelo
Source officiellecomm
6137221acd580146773fa41d
1 février 1994
1 février 1994
Angelo X..., demeurant à Paris (7e), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielleciv3
613722b1cd58014677400379
16 juillet 1996
16 juillet 1996
d'un arrêt rendu le 29 juin 1994 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1°/ de Mme X..., Nelly, Haick Y..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de son mari Angélo
Source officielleciv2
613723facd58014677410a9b
4 avril 2002
4 avril 2002
Angelo X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 2002, où étaient présents : M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7280d808eb34e4553e0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[E] [K] demande à la cour d'infirmer le jugement dont appel, de débouter la SCP Angel [S] Duval de son appel incident, de dire n'y avoir lieu à condamnation ou sanction, de condamner la SCP Angel [S] Duval
Source officiellePage 94 sur 957