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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008212223
16 février 2005
16 février 2005
Alain J, à M. Renaud K, à M. Alain A, à Mme Aline E-Dumas, à M. Michel A, à M. Samuel C, à M. Patrice D, à M. Franck E, à M. Philippe F, à M. Abel G, à M. Guy H, à M. Jérôme I, à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4c
18 février 2003
18 février 2003
fait citer Monsieur et Madame Didier X... devant le tribunal d'instance D'ASNIERES afin de voir prononcer la résolution du bail pour cause de violences commises sur le gardien de l'immeuble Monsieur Alain
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2200809_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Il soutient que : - il n'a pas quitté la France pour faire une nouvelle demande de passeport ; il a fait sa demande de passeport à l'ambassade d'Albanie à Paris ; - il n'a jamais quitté la France depuis
Source officiellesoc
61372198cd580146773f5147
16 octobre 1991
16 octobre 1991
1988 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (section activités diverses), au profit de : 1°/ Mme Joëlle J..., épouse Z..., demeurant Le Truffat, Le Champs près Froges, Brignoud (Isère), 2°/ Mme Aline
Source officielleJuge unique
DCA_22NT01970_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Le président -rapporteur Alain PEREZ La greffière, Aline LEMEE .
Source officielleJuge unique
DCA_22NT02417_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Le président -rapporteur Alain PEREZ La greffière, Aline LEMEE .
Source officielleJuge unique
DCA_22NT02451_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Le président -rapporteur Alain PEREZ La greffière, Aline LEMEE .
Source officielleciv2
613723f8cd58014677410961
21 février 2002
21 février 2002
Antoine Y..., demeurant ..., 2 / de la société Editions Albin Michel, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA
Source officielleciv2
613723f9cd58014677410a20
21 février 2002
21 février 2002
Antoine X..., demeurant ..., 2 / de la société Editions Albin Michel, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA
Source officielleciv2
613723f9cd58014677410a22
21 février 2002
21 février 2002
Antoine Y..., demeurant ..., 2 / de la société Editions Albin Michel, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA
Source officielleciv3
613723d7cd5801467740edcd
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Z..., domicilié ..., Angle rue de Lorraine, 93000 Bobigny, pris en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Albin Flamia, défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301606_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
B, ressortissant albanais, né le 5 juin 1954 à Cermbicak Lushnje (Albanie), a déclaré être entré sur le territoire français le 8 janvier 2020.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305368_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Article 2 : Le dossier de la requête de Mme B, en tant qu'elle concerne la prestation de compensation, est transmis au pôle social du tribunal judiciaire d'Albi.
Source officielleciv1
61372295cd580146773fec89
13 mars 1996
13 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Albine Tronchet, dont le
Source officiellecomm
613724bbcd58014677417e45
10 mai 2006
10 mai 2006
X..., désigné pour cette mission par ordonnance du tribunal de commerce le 31 juillet 1992, Alain et consorts Y..., la Compagnie des immeubles de France et des Pays-Bas et ses filiales (le "groupe Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69f789c5cdc6046d477a220d
20 avril 2026
20 avril 2026
/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Madame, monsieur Alain
Source officielleTrib. de Commerce
69f78b88cdc6046d477a3e97
20 avril 2026
20 avril 2026
/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Madame, monsieur Alain
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69f9c38ccdc6046d47a6ad85
27 avril 2026
27 avril 2026
Que par jugement 09/02/2026, Monsieur Alain CLAUDOT Magistrat de ce Tribunal a été désigné aux fins de rechercher la situation financière, économique et sociale de la Sàrl DUMEZ CONSEILS ; Attendu que
Source officielleTrib. de Commerce
69f47eadcdc6046d4732acdd
30 avril 2026
30 avril 2026
numéro 898 858 386 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en dernier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Patrice DELATTRE Monsieur Alban
Source officielleTrib. de Commerce
69f47f72cdc6046d4732ba10
30 avril 2026
30 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en dernier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Patrice DELATTRE Monsieur Alban MALYQUEVIQUE
Source officiellePage 94 sur 2775