eessentiels de la cause, pris dans leur ensemble et non isolément ; qu'en se bornant à examiner séparément l'attitude du docteur F... et cette des cliniques Jeanne d'Arc et La Pergola, quand à la confrontation

seul fait pour le salarié de mal vivre les directives données par son employeur ne révèle pas des actes de harcèlement moral de la part de l'employeur ; que la constatation que la salariée était confrontée

s'est fondée sur un courrier du 3 juillet 2017 dans lequel Mme [T] déclarait avoir été obligée de négocier avec son propriétaire la prolongation de son contrat de bail jusqu'au 1er juin 2017 et être confrontée

[O], et non sur une confrontation de ces éléments de preuve avec la preuve par titre authentique fournie par M.

l'incapacité professionnelle de l'assuré par application d'un tableau auquel il est expressément renvoyé », qu'il ajoute qu'« il ne s'agit donc pas de s'arrêter au premier terme de la définition pour le confronter

sont saisis sans examiner et analyser tous les éléments de preuve qui leur sont fournis par les parties au soutien de leurs prétentions ; qu'en l'espèce, Mme [R] faisait valoir qu'elle avait été confrontée

qu'en affirmant que l'absence de convocation d'un associé à une assemblée générale est nécessairement de nature à influer sur le résultat du processus de décision dès lors qu'il n'y a pas eu de confrontation

de son placement en garde à vue le 22 février 2023, tout comme lors de sa mise en examen, ce dont il déduisait la nullité de sa garde à vue, de son interrogatoire de première comparution, de la confrontation

en question et ce, en l'absence d'indices matériels sérieux et de preuve du prétendu vol ou d'une fraude initiale quelconque, alors que la vraisemblance de la version soutenue par Patrick Y... est confortée

successivement les déclarations contradictoires de la plaignante, d'un côté, et celle de la personne mise en examen, de l'autre, ainsi qu'à constater que les expertises techniques ne permettaient pas de conforter

suffisante à rendre le congé régulier, quand bien même à l'appui de ses prétentions le bailleur avait la charge d'alléguer les faits propres à les fonder et qu'il n'existait aucun élément susceptible de conforter

payer à Céline Y... et à son père, diverses sommes à titre de dommages et intérêts et en application de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que de nombreux éléments viennent conforter

les faits retenus à l'encontre de Y... constituaient bien le délit d'abus de biens sociaux visé par la prévention ; "aux motifs qu'aucun élément tiré des circonstances de l'espèce ne permettait de conforter

les services fiscaux et s'étant borné à en discuter l'importance, point qui échappe à la compétence du juge judiciaire qui n'est pas juge de l'impôt, l'importance des minorations ainsi constatées conforte

"alors qu'en statuant ainsi, sans constater que la victime avait, avant son décès, engagé l'action civile, et que celle-ci avait été reprise par son héritier, l'arrêt attaqué, qui, au demeurant, confond

Constanzo aurait menacé son épouse et n'aurait été le témoin d'aucune dispute entre cette dernière et sa fille, viendrait encore conforter la thèse de Mme Z... ; qu'aucun élément ne viendrait à l'appui

critiquable qu'elle n'est pas motivée ; que le dossier fait apparaître que les charges retenues contre Dahdouh résultent des seules accusations de son co-inculpé Chbary ; que ces accusations ne sont confortées

qu'au surplus il ne possédait pas ce renseignement ; qu'il convient donc de constater que les accusations de la partie civile sont corroborées par le témoignage du principal intéressé, lequel est conforté