CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 687 résultats pour « cimenteries »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

633d1ff662f5393e2eb449fd

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Les conclusions de la société CRC : - dans une partie A) intitulée « sur les infractions aux dispositions législatives et réglementaires constitutives de fautes », citent et invoquent l'article L.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2508863_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Cicmen a lu son rapport. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2508887_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Cicmen a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2509685_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Cicmen a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. D...

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2513675_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Cicmen a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2513682_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Cicmen a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2517987_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Cicmen a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2310791_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Cicmen pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2304324_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Cicmen, - les conclusions de M. Kusza, rapporteur public, - les observations de Me Niel, représentant Mme A..., - et les observations de M. C..., représentant la Ville de Paris.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2505454_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cicmen, - et les observations de Me Belaref, substituant Me Giudicelli-Jahn, avocat de M. C, - le préfet de police n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2328638_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Cicmen, - et les conclusions de M. Pény, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2316617_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Cicmen, - et les conclusions de M. Pény rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2406466_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Cicmen, - les conclusions de M. Pény, rapporteur public, - et les observations de Me Guillier pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2424950_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Cicmen ; - et les observations de Me Sangue, représentant de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2427420_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Cicmen, - et les observations de Me Boutchich, représentant Mme C, présente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2429321_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Cicmen a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2422833_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Cicmen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2423800_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Cicmen a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A... C...

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2409592_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Cicmen, premier conseiller, - les conclusions de M. Kusza, rapporteur public, - et les observations de Me Donazar, représentant M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2413516_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Cicmen en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

Page 93 sur 335

← PrécédentSuivant →