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4 068 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69005dfc2481d356bd175321

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

et deux autres personnes, avec arme et en état de récidive légale mais elle a indiqué : « néanmoins, s'agissant de la légitime défense, et bien que non convaincue par la situation de danger auraient vécue

Source officielle

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CA

4eme Chambre Section 1

63cb93919c02507c9078df29

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Elle indique avoir été en arrêt de travail « suite à lombalgie aigue dans un contexte de tensions professionnelles » et que le lumbago est une somatisation de la souffrance professionnelle qu'elle a vécue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb781cece1704f57478cf

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb788cece1704f57478e3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

681095d9ec0ed59794806501

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

La société a en effet été constituée autour de trois vecteurs de rentabilité à savoir : -l'expérience et le savoir-faire de M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

65a8d6a5e12c85000874b092

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

30 janvier 2019, Mme [R] épouse [Z] ainsi que quatre autres salariés se sont plaint d'une situation de mal être au travail, évoquant « un climat délétère », « de nombreuses délations et agressions vécues

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

65a8d6ade12c85000874b096

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

en date du 30 janvier 2019, Mme [W] ainsi que quatre autres salariés se sont plaint d'une situation de mal être au travail, évoquant « un climat délétère », « de nombreuses délations et agressions vécues

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00698

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

d'encaisser les sommes dues, en raison d'un doute sur la réalité des encaissements opérés, qu'il est certain que cette façon de procéder au sein d'une petite boutique où la promiscuité a été imposée, a été vécue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100779

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

X..., vécue par d'autres, est conforme à l'état actuel du droit français et confirme le bien-fondé de la décision du tribunal ; que la cour observe également, d'une part, que par un courrier du 20 novembre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02696

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

l'existence d'un harcèlement moral, d'autant que par attestation établie le 27 avril 2006, Mme G..., responsable de la gestion administrative, s'est étonnée que cette affectation dans ce bureau ait pu être vécue

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00640

Cassation

18 juin 2013

18 juin 2013

Il est également arrivé à la société UTE de livrer la marchandise destinée à la société MS France à la société VECI dont les locaux étaient voisins de ceux de la société MS France.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL03028_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Selon le certificat médical de son médecin généraliste en date du 21 septembre 2018, l'appelant " présente un traumatisme psychique important en rapport avec un conflit professionnel et une décision vécue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2603232_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

des écuries, étables, voitures ou autres moyens de transport, la désinfection ou la destruction des objets, des produits animaux ou d'origine animale susceptibles d'avoir été contaminés et de tout vecteur

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:1002DEC001069819

Admin. suprême

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le requérant se plaint de l’exécution tardive (plus de quatorze ans) du jugement du 9 mars 2004 du tribunal de première instance de Soroca enjoignant à la mairie de Căinarii Vechi de lui délivrer le titre

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1371190-1431556

Admin. suprême

16 juin 2005

16 juin 2005

  Eu égard aux circonstances de l’espèce, et en particulier compte tenu de la longue période d’incertitude et de précarité légale vécue par les requérants sur le territoire letton, la Cour estime

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11179

Admin. suprême

17 mai 2016

17 mai 2016

2013, Note d’information   167 ). c)     Liberté d’expression des parlementaires   – La Cour a constamment souligné l’importance de la liberté d’expression des parlementaires, vecteurs

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2432683-2622554

Admin. suprême

17 juillet 2008

17 juillet 2008

  Par ailleurs, le transfert d’élèves d’une classe réservée aux Roms à une classe mixte était chose courante dans les écoles mises en cause, comme en atteste l’expérience vécue par les neuf premiers

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13993

Admin. suprême

31 janvier 2023

31 janvier 2023

contradiction avec les constatations médicales selon lesquelles le sexe ne peut être déterminé de façon univoque, fait encourir le risque d’une contrariété entre cette attribution et l’identité sexuelle vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e90

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

à la demande du Juge des Enfants de Saint-Brieuc révèle (rapport déposé le 19 juin 2013) que Madame X... présente une personnalité névrotique, anxieuse, une pathologie-le diabète insulino dépendant-vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f084

Appel

1 février 2012

1 février 2012

Z..., situation très mal vécue par les deux, dont M. X... porterait la responsabilité. Il est fait état de ce que M. X... aurait dénoncé des faits d'indélicatesse dans le travail.

Source officielle