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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00317

Cassation

13 février 2024

13 février 2024

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [W] [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300124

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

David, conseiller, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société Garenne surplus automobile américain, de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de [V] [J], de MM

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01384

Cassation

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [Z] [P], et les conclusions de M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6968f6a8cdc6046d4766f3b5

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[K] [E] [Adresse 5] [Adresse 9] [Localité 2] INTIMEE : [3] ([6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Willy BITEAU de la SCP BITEAU-LECLERC, avocat au barreau de CARCASSONNE

Source officielle
TJ

JEX

695ed289cdc6046d478cdf51

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

RCS de [Localité 4] sous le n° B 302 493 275 dont le siège social se situe [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Thomas

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a55bcecdc6046d473badb5

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

: Maître Loïc FIRLEY L'affaire a été débattue le 15/04/2025 en audience publique devant Pascal THOMAS, président d'audience.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01227

Cassation

21 septembre 2021

21 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 septembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60963

Cassation

29 juin 2023

29 juin 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-10.842 Demandeur(s) : la société Les Laboratoires Servier Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210536

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 22 juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210605

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 7 septembre 2023 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210421

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 1er juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210527

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 22 juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210417

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Rovinski, conseiller, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c90e

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

Thomas Né le 1er décembre 1981 à BORDEAUX, GIRONDE (033) Fils de X... De nationalité française Demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9327b

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

né le 29 Juin 1945 à GHILARZA (09074) ... 20171 MONACCIA D'AULLENE ayant pour avocat Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 709

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

661436193bbdffcd9171a862

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

au barreau de PARIS, vestiaire #B0663 DEFENDEURS Monsieur [J] [M] représenté par Me Charles MOREL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0030 Madame [K] [I] représentée par Me Gianni BOFFELLI, avocat

Source officielle
CC

civ3

61372315cd5801467740530e

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

G... et A..., ès qualités, de Me Thomas-Raquin, avocat de M. I..., de Me Odent, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6719e4ea5857dd64cbdaa470

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

MOOKS & JACKS Représentée par Me Matthieu LEMAIRE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E00019Y7 APPELANT S.C.I.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61782

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[W] Avocat(s) : la SAS Hannotin avocats Défendeur(s) : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879db

Appel

16 décembre 2005

16 décembre 2005

COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 16 DECEMBRE 2005 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 04/ 45049 NOUS, VERLEENE THOMAS, Présidente

Source officielle

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