les caractéristiques attendues du logiciel : « offre de prix, devis excel, commandes, expédition et factures clients, demandes de prix, commandes, réception et factures, fournisseurs, force de vente, stocks

privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 621-2 du code de commerce ; Mais attendu que, loin de se borner à justifier l'extension de procédure par la seule fourniture de matériel, de stock

empiler sur palette ceci afin de pouvoir les restituer à l'entrepôt », cependant que l'article 1.3 de cette convention stipule que « la société Système U récupère les caisses auprès des magasins et les stocke

dont ils n'étaient pas la suite directe et nécessaire et résultaient tant de l'absence de mesure conservatoire prise sur la marchandise que des conditions inconnues dans lesquelles celle-ci avait été stockée

les agresseurs avaient compris qu'elle venait de donner l'alerte et qu'ils avaient quitté les lieux en passant de l'autre côté des tripodes du contrôle d'accès au quai ; que le PC de sécurité avait stoppé

d'intermédiaire lui faisait obligation soit de traiter, livrer et restituer le prix de la marchandise soit au cas de refus de dernière heure de la part de l'acheteur de faire rentrer la marchandise à l'actif du stock

comptes clients et fournisseurs faute de tenue des livres d'achats et des ventes et de production des bons de commande et de livraison ; indétermination de la comptabilité matière et, ainsi, des stocks

Doué-la-Fontaine, a acheté le 5 août 1994 un lot de 24 fois 300 grammes de produit Alar 85 contenant de la daminozide et un lot de 50 fois 300 grammes de ce même produit le 26 avril 1995, retrouvés stockés

médicale gratuite, se soient vu délivrer des médicaments en dehors des cas d'urgence ; ""(...) qu'il n'est pas démenti, que le pharmacien de la DPASS de la province des îles, assure la gestion du stock

vente signé avec la SCI a ramené le prix à 300 000 francs mais ne portait plus que sur l'immeuble bien situé, mais en mauvais état, Mme Z... gardant la libre disposition du fonds de commerce et du stocks

dressé, et que le mobilier laissé à disposition du locataire n'est pas précisément répertorié en annexe du bail alors que le bailleur avait autorisé l'agent immobilier à vider les meubles stockés

accepté d'accorder d'emblée à la société des Relais de la Vitarelle un découvert de l'ordre de 300 000 francs à 400 000 francs qui lui aurait été nécessaire pour faire face au renouvellement de son stock

Y... à combler l'insuffisance d'actif, la cour d'appel s'est bornée à relever la situation déficitaire de la société, la participation de ce dernier aux assemblées générales, l'existence de stocks invendus

de fait le prévenu ne pouvait ignorer les obligations fiscales incombant à la société ; que de même lui seul pouvait par sa présence effective veiller à la tenue régulière de la billetterie et des stocks

traitement ou de soin médicaux, sans indiquer en quoi devait précisément consister cette mesure et sans s'en expliquer au regard des expertises psychiatriques réalisées par les docteurs Roure et Boers-Stoll

illicites se pratiquer "tout au long de l'année 2000", dès lors que la saisine, si elle visait une période de prévention jusqu'à février 2001 pour Etienne X..., ne visait cependant pour lui que parties des stocks

circulation, la vitesse autorisée n'est pas déterminante ; Denise B..., épouse C..., a donné la situation exacte de la victime, lorsqu'elle-même s'est engagée rue de la Madeleine après avoir marqué le stop

elle venait d'être victime dans les circonstances suivantes : qu'après avoir passé l'après-midi à la base de loisirs de Montélimar avec son ami, elle décidait de regagner son domicile à P... par auto-stop