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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 28 / Proxi fond
6660a735034fdec52d9ce36d
4 avril 2024
4 avril 2024
JUGEMENT DU 04 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 04 Avril 2024; par Monsieur Simon
Source officielleChambre 1-1
670f581c4ad0d5ee7d7e5a16
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[E] [D] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Ludovic LETELLIER, avocat au barreau de NICE SCI [Adresse 1] Immatriculée
Source officielleChambre 3-3
66878c9f05d6f7f678d48ec4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/07656 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNHRY Ordonnance n° 2024/M143 Mme [O] [R] [D] [W] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 4-6
67820c6e0f5e5278a79738e2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Madame [F] [U] [L], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric CASANOVA, avocat au barreau de TOULON APPELANT Monsieur [G] [U], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 2-4
6866151f11adae0daca532b3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
au barreau de NICE Appelante Association DIOCESAINE DE [Localité 3] Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 2-4
6866152611adae0daca53323
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[G] [L] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officielleChambre 1/Section 2
659851a1b972daea122dcd81
21 décembre 2023
21 décembre 2023
BELGRAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C399 Numéro de minute: 23/01030 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 21 Décembre 2023 Nous, Tiphaine SIMON
Source officielleChambre 2-4
68f86840d7e432441d85c054
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[K] [H] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Mme [M] [E] épouse [D] Mme [G] [E] épouse [N] M.
Source officielleChambre 1-9
6a210ecbcdc6046d4709b296
3 juin 2026
3 juin 2026
Localité 1] N° RG 26/02610 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPT73 Chambre 1-9 Ordonnance n° 2026/M115 COPIE AU DOSSIER Affaire : SCI GABIMMO Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-3
6a0ffb98cdc6046d478a832d
21 mai 2026
21 mai 2026
assisté de Laure METGE, Greffier, Vu l'instance opposant : SARL LA JOCONDE, prise en la personne de son représentant légal Monsieur [X] [F] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
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61372550cd5801467741cafe
20 mai 1992
20 mai 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt mai mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
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6137255dcd5801467741d13a
11 mai 1992
11 mai 1992
Simone, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre correctionnelle, en date du 4 juillet 1991, qui, sur intérêts civils, des chefs de faux en écriture
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6137251ecd5801467741b1c9
7 mars 1989
7 mars 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
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6137251fcd5801467741b24d
25 janvier 1990
25 janvier 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
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6137251fcd5801467741b252
25 janvier 1990
25 janvier 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
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61372536cd5801467741be4d
20 juin 1989
20 juin 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
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61372536cd5801467741be4f
20 juin 1989
20 juin 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
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10 juillet 1989
10 juillet 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix juillet mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
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61372603cd58014677422467
8 février 2000
8 février 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
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30 novembre 1999
30 novembre 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
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