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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02074_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
physicochimiques généraux, biologiques et chimiques du Gave d'Aspe sont jugés en bon état et même très proches du très bon état, répondant aux objectifs de la DCE, de l'efficacité avérée des passes à poissons
Source officielleRéférés expertises
6696b6ec9a603a692910afcc
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[W] [S] [Adresse 1] [Localité 10] représenté par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE Mme [X] [Z] [F] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2304340_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
propose de prendre, pour terme de comparaison, le local-type n°13 du procès-verbal des maisons exceptionnelles de Paris 2e – Le Mail, correspondant au cinéma « Le Grand Rex » situé 1, boulevard Poissonnière
Source officielleChambre des Rétentions
69734b9ccdc6046d4767b595
22 janvier 2026
22 janvier 2026
administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence représenté par Maître Bénédicte GREFFARD - POISSON
Source officielleChambre Civile
67ff39ab303a1b38839f7c15
14 avril 2025
14 avril 2025
[V] [N] et FILS (SAF) a pour activité la transformation et la conservation de poissons, crustacés et de mollusques.
Source officielleChambre des Rétentions
67ff39c6303a1b38839f7d17
15 avril 2025
15 avril 2025
administrative au centre de rétention administrative d'[Localité 3] dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, comparant par visioconférence, assisté de Me Bénédicte GREFFARD - POISSON
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfc
30 septembre 2008
30 septembre 2008
née le 23 Janvier 1956 à SORGUES (84) ... 26100 ROMANS SUR ISERE représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP POLLEUX et POISSON, avocats au barreau de VALENCE
Source officielle4e chambre
615e0e1fc25a97f0381f5267
15 septembre 2014
15 septembre 2014
2013 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de CHARTRES N°RG : 51-12-000025 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP DAGOIS GERNEZ- MARDYLA & BULARD SCP POISSON
Source officielle4e chambre
615e0e1fc25a97f0381f5268
15 septembre 2014
15 septembre 2014
2013 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de CHARTRES N°RG : 51-12-000024 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP DAGOIS GERNEZ -MARDYLA & BULARD SCP POISSON
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004201_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
relevé bancaire de Mme B et la copie de l'extrait du compte-courant dans la comptabilité de la SARL La Poissonnerie ainsi que l'extrait des grands livres généraux de la SARL B, il ne résulte toutefois
Source officielleChambre commerciale
631ade02f575634f1371ed66
8 septembre 2022
8 septembre 2022
d'assurances GAN, prise en la personne de son représentant légal, Siège social : [Adresse 9] Représentée par Me Lionel CHEVALIER de la SELARL LIONEL CHEVALIER, avocat au barreau de NOUMEA SARL PONTONI
Source officielleChambre commerciale
62ce63999a20ce9fcf1268bd
12 juillet 2022
12 juillet 2022
* ** FAITS et PROCEDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES: La SAS Prothuir a fait l'acquisition auprès de la SAS Novial d'un étal réfrigéré en inox, destiné à être installé au rayon poissonnerie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163e7c0a3681400d0dcd8a2
6 avril 2010
6 avril 2010
Le risque que tous les lots (conformes et non conformes) soient concernés par le problème du poisson avarié s'est confirmé le 12 avril 2006.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6644cde4277d1bd5ac
15 avril 2022
15 avril 2022
SARL PENIEL-DIEGO-MUSIC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 529 821 977 53,rue des Poissonniers
Source officielle2e chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37e3
20 avril 2022
20 avril 2022
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 NOVEMBRE 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG R 21/00102 APPELANT : Monsieur [M] [D] 450 Carrière Poissonnière
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007625015
16 mai 1990
16 mai 1990
immeuble dont elle est propriétaire rue des Petites Ecuries à Paris ; que si les baux ne portent que sur des locaux nus, chaque preneur est tenu de conclure avec la société à responsabilité limitée "Poissonnière-Meubles-Services
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007631766
22 mai 1992
22 mai 1992
Y..." et "Poissonniers 17", dont le requérant était dirigeant et principal associé et qui avaient été, à la suite de ces vérifications, assujetties à l'impôt sur les sociétés, et à chiffrer les montants
Source officielleRéférés expertises
68e7a540033cf481c39a4a91
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de la SARL Ocordo [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielleChambre 2-4
69d85125cdc6046d47b57be5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
notamment sous la marque "Food Society", comprenant la restauration sur place et à emporter, les prestations de traiteur et la vente de boissons et de produits alimentaires (produits régionaux, boucher, poissonnier
Source officielleAudience première chambre (contentieux général, instruction)
6a0f7188cdc6046d477e132d
18 mai 2026
18 mai 2026
POISSONNIER/PDT Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Thierry PICHON Juges : Isabelle FERRANDO Jean-Pierre SOUCHON Greffier lors des débats : Arnaud GASQUE
Source officiellePage 93 sur 788