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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6528df23aaebb88318fda488
10 octobre 2023
10 octobre 2023
, domiciliés de droit au siège : [Adresse 2] [Localité 4] assistée de Me Renaud ROCHE, membre de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, plaidant, et représentée par Me Anne-Line CUNIN
Source officielle2 e chambre civile
63c10597bf9fd47c90a137cf
12 janvier 2023
12 janvier 2023
06 Mars 1971 à [Localité 9] (21) domicilié : [Adresse 7] [Localité 3] non comparant, représenté par Me Vincent CUISINIER, membre de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN
Source officielleChambre sociale
627df84d0d41e0057d43e36a
12 mai 2022
12 mai 2022
représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Anne GESLAIN de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN
Source officielle2 e chambre civile
63d8c0642182c005de24d0f8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
fonction par jugement du tribunal de commerce de Dijon du 26 mars 2019 [Adresse 2] [Localité 3] représentées par Me Vincent CUISINIER, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN
Source officielle1re chambre civile
6710aa48be64d7e510244f1a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
LAURIN, lui-même représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre de la SELARL DU PARC -
Source officielleJuge des référés
DTA_2503000_20250801
1 août 2025
1 août 2025
A B et " les occupants du terrain sis demeurant 3100 route des Hauts du Camp au Castellet ", représentés par Me Cunin, demandent au tribunal statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 779
Source officiellePrt, magistrat désigné R.779-1
DTA_2502194_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
A B, représenté par Me Cunin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juillet 2025 par lequel le préfet des Landes a mis en demeure le groupe de gens du voyage qu'il représente, avec ses résidences
Source officiellePrt, magistrat désigné R.779-1
DTA_2502228_20250801
1 août 2025
1 août 2025
D A et les occupants du terrain situé voie Bellau à Ossun, représentés par Me Cunin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juillet 2025 par lequel le préfet des Hautes-Pyrénées a mis en
Source officielleJuge des référés
DTA_2505754_20250811
11 août 2025
11 août 2025
A B E, représentés par Me Cunin, demandent au tribunal, statuant en application des dispositions de l'article L. 779-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 août 2025 par lequel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02563_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Cunin, substituant Me Matras, pour les requérantes ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04258_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Cunin
Source officielle2ème chambre
DTA_2101941_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
l'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) de la Moloise, représentée par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée du Parc, Curtil, Gerbeau, Prétot-Gerbeau, Huguenin, Decaux, Geslain, Cunin
Source officiellechambre 1-10
69d8ef68cdc6046d47c35ce0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Roland Cuni, M. Eric Pierre et Mme Véronique Hoog Délibéré le 19 décembre 2024 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-4
69ce5eefcdc6046d47dae31a
2 avril 2025
2 avril 2025
Roland Cuni, M. Gontran Thüring, Mme Véronique Faujour Délibéré le 4 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officielleChambre 4-6
67f9f707190d73a10ce27e5c
11 avril 2025
11 avril 2025
Et d'ailleurs, il me parait pour le moins curieux que vous me fassiez ces soi-disant reproches et remarques sur mes capacités managériales pile au moment où vous étiez censé procéder à ma nomination officielle
Source officielle17e chambre
65336b8bbb40ec8318f31ee7
11 octobre 2023
11 octobre 2023
[B] sur le contrat de travail est celle de la société FM BAT ce qui illustre selon elle « la curieuse accointance de M. [B] avec ce qu'il présente comme son employeur ».
Source officielle2ème Chambre
653b5968502b828318c4e48c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Cet accident lui a causé : - une fracture non déplacée du col de l'humérus gauche associée à une fracture du radius cubitus distal, sans déficit neurovasculaire ni plaie, - une fracture fermée du fémur
Source officiellecr
écembre 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Alain I
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00737
13 mars 2018
13 mars 2018
G... avait été photographié à Quito, ce qui avait semblé « curieux » au pilote ; qu'il a déjà été souligné que c'est déjà bien auparavant, et pour de multiples autres raisons, que ce passager et ses voyages
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60322d073189c763d7e025da
30 mars 2018
30 mars 2018
Vous n'hésitez pas ensuite à jeter la suspicion sur le projet d'établissement et sur ses dirigeants: « je serais curieux de lire ce qu'il ([R] [I], co-président du groupe parlementaire dédié à l'autisme
Source officielleChambre-2 JCP
69f195edcdc6046d47ed82b4
28 avril 2026
28 avril 2026
] que celle-ci devait rester au sein du logement pendant les opérations de gazage et de dormir dans son lit afin d'attirer les punaises.Ces recommandations de la part du bailleur, particulièrement curieuses
Source officiellePage 93 sur 134