Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
69d09e97cdc6046d4710a792
3 avril 2026
3 avril 2026
magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise Thevenin-scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Romane Cherel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69d09e9fcdc6046d4710a95a
3 avril 2026
3 avril 2026
magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Romane Cherel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69d09eb5cdc6046d4710adba
3 avril 2026
3 avril 2026
magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Romane Cherel
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69d09eb8cdc6046d4710ae22
3 avril 2026
3 avril 2026
magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de [R] Cherel
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
695e15a875782d5f060d9612
6 janvier 2026
6 janvier 2026
avocat au barreau de LYON, toque : 1333 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Marie-Lisette Sautron, magistrate en charge de la mise en état, assistée de Romane Cherel
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
67ecc5e7955548e0aba49080
1 avril 2025
1 avril 2025
barreau de Meaux Greffier lors des débats : Sila Polat ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Bérénice Humbourg, magistrate en charge de la mise en état, et par Romane Cherel
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
678ebe34bfd75b73b3e44775
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DEMANDEUR Comparant, concluant, plaidant par Me Manon CHERASSE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Madame [W] [Z] épouse [N] née le 16 novembre 1967 à ISSOIRE (63) 17 rue du Lotissement la Cherelle
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404115_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Par des observations, enregistrées le 24 janvier 2025, la société Eiffage Aménagement, représentée par Me Cherel, conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielleChambre 3-4
64f02d8cdb41fad9698799c8
24 août 2023
24 août 2023
VANDERMERSCH HOLDING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Romain CHERFILS Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour :
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2309175_20230822
22 août 2023
22 août 2023
de la transmission de la délibération 2022-423 du 16 décembre 2022 fixant les critères d'admission pour la première année de master au recteur de l'académie de Créteil ; - les observations de Me Charrel
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2304189_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Par trois mémoires en défense, enregistrés les 16, 17 et 22 janvier 2024, la commune de Hyères Les Palmiers par la Selas Charrel et Associes agissant par Me Charrel, conclut au rejet de la requête et à
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f193
1 mars 2012
1 mars 2012
C/ SA GROUPAMA ASSURANCES Grosse délivrée le : à : la SCP BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE la SCP MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007833668
23 mars 1992
23 mars 1992
BENZAAZAA, Mohamed ZAIDI, Abdeslam ZIANI, Moussa MEHDI, Zaoui LAGRAA, Saïd BELLOUR, Khemissi GUETATRA, Saïd TLEMSANI, Moustapha ARRAHALI, Chadli AMRAOUI, Mohamed ZAMOURI, Mohamed Ben Tamar HADJ, Babouche CHERGUI
Source officielleRétention Administrative
68eddabbc8f5ccbb77339a6d
11 octobre 2025
11 octobre 2025
Assisté de Maître Romain CHAREUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleChambre 3-3
696163ebcdc6046d47c6fcec
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GMF RECOUVREMENT Copie exécutoire délivrée le : 8/01/26 à : Me Marie-Lorraine VOLAND Me [Localité 6] CHERFILS Décisions déférées à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleJCP
697424accdc6046d47803da6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame GODELAIN, JCP chargée du contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Saint-Brieuc GREFFIER : Madame LAVIOLETTE lors des débats et Madame CHEVREL
Source officielleChambre 3-3
63c10537bf9fd47c90a1361e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CAISSE D'EPARGNE & DE PREVOYANCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-3
64a7af673bcaf505db69633e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
APPELANTS Monsieur [N] [B], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER
Source officielleRétention Administrative
64c9f20fbe9373d969ac4488
1 août 2023
1 août 2023
le 18 Mai 1995 à [Localité 8] (LIBYE) (99) de nationalité Libyenne Domicilié : [Adresse 5] non comparant, (main-levée ordonnée du placement en centre de rétention) représenté par Maître Romain CHAREUN
Source officielleChambre 1-11 référés
669f4777b8a2ee2bca84aefe
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Rôle N° RG 24/00136 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYAH [U] [E] C/ Société BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS
Source officiellePage 93 sur 280