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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2300308_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le rapporteur public, autorisé par Mme Rouault-Chalier, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, d'avoir à prononcer des conclusions.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300376_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le rapporteur public, autorisé par Mme Rouault-Chalier, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, d'avoir à prononcer des conclusions.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300614_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Rouault-Chalier, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300615_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le rapport de Mme Rouault-Chalier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300616_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le rapport de Mme Rouault-Chalier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2203680_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Rouault-Chalier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre
672f0ae277ab8b3e16ebc455
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Isabelle Defarge, présidente de chambre, le 18 janvier 2024, par mise à disposition au greffe de la Cour EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Suivant acte notarié du 31 juillet 2012, la SA Banque Chaix
Source officielleChambre Civile
6438f30da942a604f5e9370a
13 avril 2023
13 avril 2023
[E], en partie basse du mur Ouest, la présence d'un châssis PVC avec double vitrage.
Source officielleChambre 4 A
66fce3d58d6ea26f688da6b7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La banque a constitué une filiale de droit français, dénommée Banque Chaabi du Maroc, établie à [Localité 4]. Le 8 septembre 2008, M.
Source officielle1ère Chambre
60320ae5f5e346430d5a392a
9 mai 2018
9 mai 2018
Le 15 avril 2012, le châssis du véhicule s'est rompu en circulation.
Source officielleCour d'Appel
SARL NORBA ILE DE FRANCE NORDc/SARL COTE IMMO
6253cda8bd3db21cbdd94083
26 juin 2018
26 juin 2018
en aluminium non justifié ou insuffisant * un avis technique et des certificats NF d'homologation et de fabrication des châssis aluminium non communiqués Compte tenu de ces éléments, la société NORBA
Source officiellecomm
6137218ecd580146773f4c56
2 juillet 1991
2 juillet 1991
Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la Société nouvelle d'alimentation, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Les Chais du Gislot, les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310477
20 octobre 2021
20 octobre 2021
[P] [D] à Mme [V] [R] de la pleine propriété d'un bâtiment en partie à usage d'habitation et en partie à usage de hangar agricole avec chais et diverses parcelles, sis sur la commune de [Localité 1] (Gers
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ce
20 mai 2014
20 mai 2014
Pascal Z... implique également des travaux comportant habituellement des mouvements forcés de l'épaule, ceux-ci étant particulièrement caractérisés lors de la tâche de manutention des châssis de seuils
Source officielleChambre 1-1
652f7888b0532083189958b9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[G] [Z] une voiture automobile d'occasion, de marque Volkswagen, modèle 'Touareg', châssis n° WVGZZZ7LZ4D054181, immatriculée [Immatriculation 9] et affichant un kilométrage de 129 662 kms au compteur.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001809_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
l'expert produira un effet de pourrissement de la structure ; - les dégradations constatées au niveau du carrelage du local technique et de la douche publique, d'une part, et les déformations des châssis
Source officielleciv2
61372399cd5801467740bda9
9 mars 2001
9 mars 2001
Charrier, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport
Source officielleChambre 03
69f409a8cdc6046d4728ded3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Sarhan CHAARI Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleciv3
6137233dcd58014677407374
15 juin 1999
15 juin 1999
Z... et des époux Y..., la cour d'appel a constaté, par motifs propres et adoptés, que la "charrière", qui s'entendait de l'espace compris entre les constructions respectives des parties, était leur propriété
Source officiellecomm
613720aacd580146773ed2ac
31 mai 1988
31 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., Chafic Z..., demeurant Y... George V, ...
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