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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 6
6707702a81e733ee26982f23
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Vincent BRAUD, président Mme Laurence CHAINTRON, conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67ecc7c98e074ba02f40a2d7
1 avril 2025
1 avril 2025
INTERNATIONAL, représentée par Me Célia AKDAR, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 4 pages) Nous, Vincent BRAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686611db957d68b57534e336
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2500615_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A... a conclu un contrat d’apprentissage avec la société Braud Energy et que son investissement et son sérieux ont été remarqués tant par son employeur que par ses professeurs référents.
Source officielle7ème chambre
DTA_2504900_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 septembre 2025, 25 novembre 2025 et 12 février 2026, la SCCV Respirations 2, représentée par la société Alexandre, Levy, Khan, Braun et Associés, conclut
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10525
8 juin 2016
8 juin 2016
chiffre d'affaires du client spécialiste rasoir CGR à Toulouse, de nouvelles conditions de prix et commissions, à savoir des remises et une commission de 2 % au lieu de 4,5 % sur les marques Philips et Braun
Source officielle3ème chambre
DTA_2201125_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
A B, représenté par Me Braud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 novembre 2021 par lequel le maire de Bouville s'est opposé à la déclaration préalable qu'il a déposée pour la reconstruction
Source officielle4ème chambre
DTA_2201859_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
La rapporteure, Pauline B La présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires
Source officielle4ème chambre
DTA_2204502_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
La présidente-rapporteure, Patricia ROUAULT-CHALIER L'assesseure la plus ancienne, Mélanie PALIS DE KONINCK La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet du Cher en
Source officielle4ème chambre
DTA_2203748_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
La présidente-rapporteure, Patricia C La première assesseure, Pauline BERNARD La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet de Loir-et-Cher en ce qui le concerne
Source officielle4ème chambre
DTA_2204102_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
La présidente-rapporteure, Patricia ROUAULT-CHALIER L'assesseur le plus ancien, Sébastien VIEVILLE La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne à la préfète d'Eure-et-Loir en ce qui
Source officielle4ème chambre
DTA_2302250_20240208
8 février 2024
8 février 2024
La présidente-rapporteure, Patricia ROUAULT-CHALIER L'assesseure la plus ancienne, Mélanie PALIS DE KONINCKLa greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire,
Source officielle4ème chambre
DTA_2300703_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La présidente-rapporteure, Patricia ROUAULT-CHALIER L'assesseure la plus ancienne, Mélanie PALIS DE KONINCKLa greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne à la préfète du Loiret, en
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b6
23 janvier 2008
23 janvier 2008
KHEZAMA EST (TUNISIE) Comparant concluant par la SCP MILLON & PLATEAU, avoués à la Cour et plaidant par Me Nathalie CARPENTIER, collaboratrice de la SCP BRAUT ANTONINI HOURDIN HANSER, avocats au barreau
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
617a3cad322ca042c4b732ec
26 octobre 2021
26 octobre 2021
, avocat au barreau de LIBOURNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 septembre 2021 en audience publique, devant la Cour composée de : Roland POTEE, président, Vincent BRAUD
Source officielle4ème chambre
DTA_2200435_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La présidente-rapporteure Patricia C L'assesseure la plus ancienne, Pauline BERNARD La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire en ce qui le concerne
Source officielle4ème chambre
DTA_2200634_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
La rapporteure, Pauline C Le président, Guy QUILLEVERE La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2200798_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 13 juillet 2022 et le 2 août 2022, le centre hospitalier d'Ajaccio, représenté par le cabinet Alexandre-Levy-Kahn-Braun et associés, conclut au rejet de la requête
Source officielle4ème chambre
DTA_2102707_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Le rapporteur, Virgile NEHRING La présidente, Patricia ROUAULT-CHALIER La greffière, Agnès BRAUD La République mande et ordonne au ministre de transition écologique et de la cohésion des territoires
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005148_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
prononcé, par un arrêté du 26 avril 2016, la fermeture définitive du camping " Antipolis " exploité par la SA Pierre Houé et associés, situé avenue du pylône à Antibes, en bordure de la rivière la Brague
Source officiellePage 93 sur 134
SELARL LEBOUCHER BRAUGE-BOYER
05/04/2026
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SCI LA BRAUGE
29/03/2026
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BRAUGE
22/02/2026
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BRAUGE
08/10/2025
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SCP J.P LESCURE, Ph. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE et A. COSTE Neurochirurgiens
13/04/2025
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