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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372404cd580146774112d0
14 janvier 2003
14 janvier 2003
Zoran X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans du 29 juin 2001 qui a déclaré irrecevable l'appel formé contre la décision du juge des enfants de Blois du 2 février
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61213
28 septembre 2023
28 septembre 2023
[P] [E], domicilié [Adresse 1], a formé un pourvoi le 16 mai 2023 contre le jugement rendu le 21 février 2023 par le conseil de prud'hommes de Blois (section industrie), dans le litige l'opposant à la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0427DEC004745799
27 avril 2000
27 avril 2000
Le 3 septembre 1997, le procureur de la République de Blois et le requérant saisirent le tribunal de grande instance de Blois d’une demande tendant à faire ordonner le retour immédiat des
Source officiellesoc
6079b2099ba5988459c5564e
31 janvier 1974
31 janvier 1974
QU'AUX TERMES DE CE TEXTE, L'ASSURANCE MALADIE COMPORTE LA COUVERTURE DES FRAIS DE MEDECINE GENERALE ET SPECIALE, NECESSAIRES POUR L'ASSURE ET LES MEMBRES DE SA FAMILLE; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE BLAISE
Source officiellesoc
61372165cd580146773f366b
25 octobre 1990
25 octobre 1990
Blaise Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; à la caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., EN PRESENCE DE : l'Union de recouvrement des cotisations
Source officielleChambre Commerciale
6801dfd1354955cf78ced4c0
17 avril 2025
17 avril 2025
cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Blaise
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00507
20 février 2019
20 février 2019
PARIS, le vingt février deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO, les observations de la société civile professionnelle YVES et BLAISE
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f65c
17 avril 1970
17 avril 1970
DE TERRE, D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 63,23 ARES, SITUEES DANS LES COMMUNES DE COLROY-LA-ROCHE ET DE SAINT-BLAISE-LA-ROCHE, AFIN DE LES ECHANGER AVEC UN TERRAIN SIS A SAULXURES ET APPARTENANT A RUFF;
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310354
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Groupe Interaxxion services, de la SCP Yves et Blaise
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007973577
14 novembre 1997
14 novembre 1997
Diangi X... demeurant chez Me Christophe Z..., 13, cours Blaise Pascal Traversée Galilée à Evry (91000) ; M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01291
27 novembre 2012
27 novembre 2012
, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Mandel, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50817
18 mai 2021
18 mai 2021
Sur le rapport de Mme Ingall-Montagnier, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [P] [H], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60643
21 avril 2022
21 avril 2022
n° : H 21-24.194 Demandeur(s) : la société H2C et autres Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : la société PP2 et autre Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90586
25 mai 2023
25 mai 2023
[C] [Z], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91251
30 novembre 2023
30 novembre 2023
[N] [F], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51425
14 novembre 2023
14 novembre 2023
[N] [C], les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société [1], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50701
6 juillet 2023
6 juillet 2023
22-21.634 Demandeur(s) : Mme [M] [U] et autres Avocat(s) : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Défendeur(s) : Mme [T] [U], ès qualités, et autres Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60942
29 juin 2023
29 juin 2023
[Localité 6] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Corse et autre Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50042
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Maziau, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [E] [O], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61029
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [R] et autres Avocat(s) : la SCP Boucard-Maman, la SCP Célice, Texidor, Périer, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, la SCP Yves et Blaise
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