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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b34
8 novembre 2001
8 novembre 2001
de : Monsieur ROUX, conseiller le plus ancien de la chambre faisant fonction de président en vertu de l'ordonnance du premier président de la cour d'appel de Lyon, en date du 2 juillet 2001, Madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd8605b
2 mai 2002
2 mai 2002
La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de Monsieur LORIFERNE, président, Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86419
19 septembre 2002
19 septembre 2002
de : Monsieur ROUX, conseiller le plus ancien de la chambre faisant fonction de président en vertu de l'ordonnance du premier président de la cour d'appel de Lyon, en date du 6 décembre 2001, Madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86552
12 décembre 2002
12 décembre 2002
clôturée le 06 Septembre 2002 Audience de plaidoiries du 30 Octobre 2002 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur LORIFERNE, président, - monsieur ROUX, conseiller, - madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
BANQUE DU PHENIX a cédé toutes les créances qu'elle détenaitc/Monsieur Y
6253c8fabd3db21cbdd86dfb
11 mars 2004
11 mars 2004
COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur ROUX, conseiller faisant fonction de président, - madame BIOT, conseiller, - monsieur GOURD, conseiller, assistés pendant les débats de madame JANKOV,
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86dfd
4 mars 2004
4 mars 2004
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller, - madame BIOT, conseiller, assistés pendant les débats de madame JANKOV, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e55
23 septembre 2004
23 septembre 2004
Instruction clôturée le 26 Avril 2004 Audience de plaidoiries du 02 Juin 2004 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur ROUX, conseiller faisant fonction de président, - madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd8719c
23 septembre 2004
23 septembre 2004
1 RG : 2003/310 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur JACQUET, président, Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8722f
6 mai 2004
6 mai 2004
Instruction clôturée le 05 Mars 2004 Audience de plaidoiries du 18 Mars 2004 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller, - madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a4
9 décembre 2004
9 décembre 2004
Instruction clôturée le 08 Octobre 2004 Audience de plaidoiries du 28 Octobre 2004 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROUX, conseiller faisant fonction de président Madame BIOT
Source officielle1ère chambre civile A
6163c63bf3112a7c5868742b
24 juin 2010
24 juin 2010
lieu le 26 Mai 2010 L'affaire a été mise en délibéré au 24 Juin 2010 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87454
3 juin 2004
3 juin 2004
1 RG : 2002/5580 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur JACQUET, président, Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence
Source officielleCour d'Appel
ée par une décision de justicec/Maître Daniel X
6253c92abd3db21cbdd8777e
2 juin 2005
2 juin 2005
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur JACQUET, président, Monsieur ROUX, conseiller, Madame BIOT, conseiller, en présence pendant les débats de madame JANKOV, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a18
12 janvier 2006
12 janvier 2006
LYON Instruction clôturée le 10 Octobre 2005 Audience de plaidoiries du 30 Novembre 2005 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur JACQUET, Conseiller : Madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a1a
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Instruction clôturée le 04 Novembre 2005 Audience de plaidoiries du 08 Décembre 2005 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur JACQUET, Conseiller : Madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b97
26 janvier 2006
26 janvier 2006
25 Novembre 2005 Audience de plaidoiries du 13 Décembre 2005 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur JACQUET, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884eb
13 avril 2006
13 avril 2006
l'audience de plaidoiries du 16 Mars 2006 L'affaire a été mise en délibéré au 13 Avril 2006 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur JACQUET, Conseiller : Madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886e4
30 août 2006
30 août 2006
représenté par Me MOREL, avoué à la Cour assisté de Me PALIX, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Annie Y... épouse X... ... représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f5d
9 novembre 2006
9 novembre 2006
L'affaire a été mise en délibéré au 09 Novembre 2006 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur VOUAUX-MASSEL, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896d7
18 janvier 2007
18 janvier 2007
assisté(e) par F.JANKOV, Greffier COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur VOUAUX-MASSEL, président Monsieur ROUX, conseiller Madame BIOT, conseiller ARRET : contradictoire prononcé
Source officiellePage 93 sur 614