de cuisson, four et lave-vaisselle sous le nom de "Trio" qu'elle associe à sa dénomination commerciale Candy, en utilisant le terme de Trio de Candy ; que la Société européenne de diffusion (SEDIF) vend

[X] a téléphoné le 2 mars me demandant s'il pouvait venir, je lui ai demandé par quel moyen il était au courant de la vente de touret, ce Monsieur m'a répondu que c'était suite à l'annonce sur Le Bon Coin

MOZART mais que le docteur [W], associé égalitaire, a vocation à percevoir la moitié des bénéfices provenant de la vente des biens qu'elle détient ; que la cession des biens démontre l'apparence d'une

de l'ouvrage, de maître d'oeuvre et d'entrepreneur, - que les travaux ayant été réalisés sans étude de sol et de béton armé, le mur du fond du garage présente une humidité très importante et que des venues

apparent, a, par motifs propres et adoptés, constaté que, bien que demeurant à Paris et n'exerçant aucune activité commerciale, M.

conformité le chauffe-eau, que dans cette dernière hypothèse, le prévenu n'aurait pas manqué de demander un devis à l'artisan ; que, par ailleurs, Baye X... supportait, du seul fait de la nature de la vente

leur préjudice ; Sur le premier moyen : Attendu que M. et Mme Y... font grief à l'arrêt de déclarer prescrite leur action formée contre M. et Mme X..., alors, selon le moyen : 1°/ qu'il appartient

, se prévaloir d'un droit de passage sur la parcelle en cause ; que s'agissant de la servitude de vue, la clause qui figure dans les actes de vente des parcelles... du 24 juin 1987 (vente à M. et Mme A

[Z] a été informé de cette anomalie et que ce vice était apparent lors de la vente.

Y... et que le départ du chemin « Y...         » est soutenu par un mur de pierres, ayant la même apparence que les pierres qui encadrent le portail ; que l'affirmation de Mme L...

documents permettant de modifier l'identification des véhicules volés, que les autres personnes mises en examen ont pu poursuivre leur action frauduleuse; que l'aide ainsi procurée par Jean-Michel X... apparaît

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 28 janvier 2004, qui, pour exposition, mise en vente, vente et détention de denrées alimentaires falsifiées

La vente portait sur un appartement de deux pièces au 2ème étage portant sur le lot numéro 30 et un emplacement de parking situé au sous-sol portant sur le lot numéro 74 soit une superficie totale de 45,93

les époux X... avaient signé le 20 février 2008 une promesse synallagmatique de vente de leur appartement moyennant un prix de 2 700 000 euros ; que la société Primm et la société CDA confirmaient la

distinguer le producteur, qui met en oeuvre un process de fabrication destiné à créer des produits commercialisés à l'échelle industrielle, soit au cas présent la Brasserie de Tahiti qui produit et vend

distinguer le producteur, qui met en oeuvre un process de fabrication destiné à créer des produits commercialisés à l'échelle industrielle, soit au cas présent la Brasserie de Tahiti qui produit et vend

distinguer le producteur, qui met en oeuvre un process de fabrication destiné à créer des produits commercialisés à l'échelle industrielle, soit au cas présent la Brasserie de Tahiti qui produit et vend

ayant d'ailleurs admis que les arguments de vente de la société Domoti étaient déterminés au vu d'une fiche qu'il lui avait transmise et que M.