CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

10 272 résultats pour « difference de poids »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210676

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

faitouts, etc ) pour assurer la préparation d'environ 100 repas par jour, sans aucune aide régulière alors que le médecin du travail avait prévu qu'elle devait travailler en binôme afin de ne pas porter de poids

Source officielle

Page 92 sur 514

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00734

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Georges X..., engagé le 13 décembre 2010 en qualité de chauffeur poids lourd par la société Entreprise Favrin aux droits de laquelle vient la société Traynard BTP, a saisi la juridiction prud'homale d'une

Source officielle
CA

8e Chambre B

60332cd8ea2a5a9e0e548e5f

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Exposant avoir fortuitement constaté, lors de la pesée sur la balance d'une coopérative agricole de son camion aménagé, que celui-ci présentait un poids total supérieur au PTAC (poids total autorisé en

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210124

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

Lorsque le différend porte sur la reconnaissance de l'origine professionnelle d'une maladie dans les conditions prévues au troisième et quatrième alinéa de l'article L. 461-1, le tribunal recueille préalablement

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028663292

Admin. suprême

26 février 2014

26 février 2014

risque " abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie " mais soit en fonction du seul risque des activités d'abattage ou de découpe, soit en tenant insuffisamment compte du poids

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd86523

Appel

31 janvier 2003

31 janvier 2003

Ils constataient la présence de denrées pour un poids total de 498 kilogrammes (viandes, Abats, charcuterie) dont les dates limites de consommation étaient dépassées, la détention de 35 kilogrammes de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0e6dc25a97f0381f5668

Appel

20 février 2014

20 février 2014

personnes ou des bagages ; que le 25 avril 2006 , vers 4 h du matin son employeur a exigé de lui qu'il procède à la manutention de plus de 140 poteaux de barrérages dans le hall 4 de l'aéroport [1], le poids

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00315

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

(J'en ai besoin pour différentes choses). La carte bleue a changé...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01203_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

responsabilité pour défaut d’entretien normal de l’ouvrage de la commune de Pujaut qui constitue une responsabilité pour faute présumée, est engagée ; le fait que la rambarde incriminée ait rompu sous son poids

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_26PA00678_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

» des nuisances importantes et qu’elles sont « dans une totale incertitude quant à la cohabitation de l’activité exercée par La Martiniquaise située juste à proximité, nécessitant la circulation de poids

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106545_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Vu : - le code de la route ; - l'arrêté du 18 juin 1991 modifié relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes ; - le code

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2406859_20240803

Administratif

3 août 2024

3 août 2024

Les informations relatives au type et poids des véhicules, à la date de première mise en circulation, au nombre de kilomètres annuels parcourus estimés ainsi que la durée prévisionnelle d'utilisation dans

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00326

Cassation

19 mars 2024

19 mars 2024

publique envers un particulier à la suite de la publication, dans l'édition d'avril-mai 2021, des propos suivants : « ces valeurs sur lesquelles s'est construite la ville de [Localité 2] sont bien différentes

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

62c67c1cca9bf2637903079a

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Ce témoignage est corroboré par un courriel daté du 12 mai 2017 adressé par celle-ci à Monsieur [P] ainsi rédigé : '[C], Je tenais à te dire que ta remarque sur mon poids ce matin a été blessante.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210566

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Le poids des caisses était généralement de 5 à 10 kg. Cette cassette se trouvait au dernier niveau d'un chariot comportant trois niveaux (c'est-à-dire à un 1m88 du sol).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2302910_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Il doit également porter à la connaissance des candidats la pondération ou la hiérarchisation des sous-critères dès lors que, eu égard à leur nature et à l'importance de cette pondération ou hiérarchisation

Source officielle
CE

7ème / 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000024081916

Admin. suprême

23 mai 2011

23 mai 2011

Ces critères sont pondérés ou à défaut hiérarchisés (...) " ; que ces dispositions imposent au pouvoir adjudicateur d'informer les candidats des critères de sélection des offres ainsi que de leur pondération

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025162172

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

administratif de Rennes aurait méconnu le caractère contradictoire de la procédure ; Considérant qu'aux termes de l'article UB 11 du règlement du plan d'occupation des sols de la COMMUNE DE GUILLAC : " Les différents

Source officielle
CC

cr

6079a7e49ba5988459c4b4dd

Cassation

12 octobre 1982

12 octobre 1982

EFFECTIVEMENT PLUSIEURS MAGISTRATS INSTRUCTEURS SE SONT SUCCEDE DANS CETTE AFFAIRE, CE QUI EXPLIQUE UNE CERTAINE CARENCE, IL Y A EU ESSENTIELLEMENT INERTIE DE LA PARTIE CIVILE QUI DOIT EN SUPPORTER LE POIDS

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. G

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01279

Cassation

25 juin 2019

25 juin 2019

I..., assuré auprès de la société Axa, au volant d'un poids lourd, a percuté la motocyclette pilotée par M. C... le blessant grièvement ; que le tribunal correctionnel a déclaré M.

Source officielle