4.5.2.a.1': réglage (feux de brouillard avant) mauvaise orientation horizontale d'un feu de brouillard avant (D) 5.1.1.a.1': état général du châssis': déformation mineure d'un longeron ou d'une traverse

X... avant de traverser la route nationale et, qu'elle lui avait coupé la route. Il a considéré qu'il s'agissait là de la cause exclusive de l'accident.

d'engager des poursuites contre les propriétaires de la ferme G pour faire cesser l'occupation irrégulière de cette voie communale et de procéder aux travaux d'entretien de cette voie ou du chemin qui traverse

Cet avenant a pour objet notamment une modification de la redevance, une prise en charge des travaux liés à la modernisation de la place de la Comédie par la métropole, la création d'un tarif de traversée

  Au point kilométrique 584,5 de la Commune d'Abrera, la société requérante jouissait d'un accès direct lui permettant de traverser la route.

Etant précisé que :La traverse haute des vérandas serait obligatoirement positionnée en sous-face des dalles des balcons du niveau supérieur et assurerait l’étanchéité entre la dalle du balcon et la véranda

EMPRUNTAIT FAUTIVEMENT UN ITINERAIRE INTERDIT PUISQU'IL DEVAIT TRAVERSER LE TERRAIN PRIVE DE LA SOCIETE LEVITAN SI BIEN QU'ELLE-MEME NE POUVAIT SOUPCONNER SA PRESENCE EN CE LIEU, PRESENCE DIRECTEMENT EN

Elle soutient qu'elle, son mari et son bébé sont dans une situation précaire et que son mari traverse une situation difficile.

de la sous-préfecture de Calais pour éviter la pérennisation du campement et l’action des réseaux de passeurs ; l’occupation fait peser une menace sur la sécurité publique en raison des risques de traversée

aux deux branches emprunte la rue de Bernières, le boulevard Leclerc, la place Gambetta, le boulevard Bertrand et la place Guillouard ; - la branche Saint-Contest emprunte ensuite la rue du Carel, traverse

Il est constant que ce passage piéton matérialisé par des bandes blanches est traversé par un ouvrage pavé séparant la chaussée en deux au niveau de l'axe central.

droit d'usage sur les parcelles desservies ; qu'en conséquence, le droit d'usage d'un chemin d'exploitation profite à tous les intéressés dont les fonds sont desservis par cette voie, soit qu'elle les traverse

à MARSEILLE (13014), représentée par son Gérant en exercice Monsieur [B] [U], né le 22 septembre 1985 à TROYES (10), de nationalité française, demeurant et domicilié Chateau Sec, Altitude 117 , 10 Traverse

X... a déclaré qu'il roulait dans le premier tiers d'un peloton lorsque l'enfant a traversé la route devant lui et le jeune Arthur Y... a indiqué qu'il était "de dos" lorsque le vélo l'a percuté ; que

société Sogreah, devenue la société Artelia Ville et Transport, puis la société Artelia, un marché public de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un collecteur d'eaux usées comportant notamment la traversée

l'édification d'une véranda rectangulaire avec trois côtés ouverts, une structure en aluminium gris anthracite et une couverture en polycarbonate opale, comportant trois poteaux, six plaques, sept traverses

violence susceptible de s’étendre à toute personne, sans considération de sa situation personnelle, qu’il appartient donc au préfet de la Guyane d’établir qu’il n’aurait pas vocation à rejoindre ou traverser

Il ressort des débats à l’audience, que cet enfant qui a été prise en charge par Mme G... avec l’accord de Mme E..., et même à sa demande pour effectuer une traversée présentant divers risques pour l’enfant

chemin et que la servitude ne serait en réalité pas utilisable puisqu'elle ne grêve que les parcelles 937 et 954 alors que, pour accéder au fonds Z... à partir de ces parcelles, il faut également traverser

exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience" Il estime que les circonstances de l'accident son indéterminées et ne permettent pas de savoir s'il a réellement traversé