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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
67f6e848a9d5adc260628008
8 avril 2025
8 avril 2025
CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE Mme [R] [O], demeurant [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 11 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
67f6e880a9d5adc260628260
8 avril 2025
8 avril 2025
[C] [T]-[Y], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 11 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleRéférés
67edada7da9e15c513204d75
1 avril 2025
1 avril 2025
[D] [V], demeurant [Adresse 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Audrey
Source officielleRéférés
67edadabda9e15c513204dd6
1 avril 2025
1 avril 2025
SIZAIRE de la SCP ZURFLUH-LEBATTEUX-SIZAIRE et associés, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
67edadaeda9e15c513204e28
1 avril 2025
1 avril 2025
barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE SCI DE LA PLAINE, dont le siège social est sis [Adresse 4] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 mars 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleChambre 3-3
653b5884502b828318c4e20c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant, substituant Me Romain CHERFILS Appelante M.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2510488_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2502472_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le rapport de Mme Rolin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2502346_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601470_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2522972_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500478_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310613_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Rémy Combes, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2025. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303306_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2306981_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, M.
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2604296_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 18 mars 2026 le rapport de Mme Rolin, magistrate désignée. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleChambre 2 A
6a226407cdc6046d473950b3
4 juin 2026
4 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Madame Sophie
Source officielleChambre 2 A
6a0ff642cdc6046d4789f2cb
21 mai 2026
21 mai 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Madame Murielle
Source officielleChambre Commerciale
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9 novembre 2017
9 novembre 2017
qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Alain GONDOUIN, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN
Source officielleChambre Commerciale
60332774534c8698ecd36758
14 septembre 2017
14 septembre 2017
qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Michaël ZAIEM, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN
Source officiellePage 92 sur 545