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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85bf9
22 novembre 2001
22 novembre 2001
: Monsieur ROUX A... lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame ROBIN B... : A l'audience publique du 9 octobre 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cc4
22 novembre 2001
22 novembre 2001
: Monsieur ROUX A... lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame ROBIN B... : A l'audience publique du 9 octobre 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c0b
19 décembre 2003
19 décembre 2003
Jean-Paul ROUX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Monsieur Joseph ANCEL, Président - signé
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb5
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -contradictoire. -prononcé publiquement par M. Guy SCHMITT, Président. -signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f01
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Eric MAITREPIERRE, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par M. Gérard PANCRAZI, président -signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f06
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Eric MAITREPIERRE, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f0b
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Eric MAITREPIERRE, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0c
3 mai 2007
3 mai 2007
Eric MAITREPIERRE, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c331
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis. ARRET : - contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8dd
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Michel ROYET, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé DEBATS : A l'audience tenue en chambre du conseil du 08 Octobre 2007 Sur le rapport
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d019
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Prévenu, appelant, détenu à la Maison d'arrêt d'AMIENS, écrou n 37175, (Mandat de dépôt du 26 / 05 / 2007), comparant, assisté de Maître ROBIN Arnaud, avocat au Barreau de SENLIS, LE MINISTÈRE PUBLIC
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a262
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -contradictoire. -prononcé publiquement par M. Guy SCHMITT, Président. -signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a63b
31 janvier 2008
31 janvier 2008
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Françoise CHANDELON, Conseiller Madame Evelyne GIL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN
Source officielle17e Chambre
615e0e37c25a97f0381f5384
17 juin 2014
17 juin 2014
ARRÊT AU FOND DU 17 JUIN 2014 N°2014/466 GB/FP-D Rôle N° 13/12364 [J] [M] C/ SA CIFFREO BONA Grosse délivrée le : à : Me Robin
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a5
11 janvier 2011
11 janvier 2011
SAINT ETIENNE représenté par la société DAVEAU CONSEIL IMMOBILIER 20 rue Juliette Récamier 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100787
8 décembre 2021
8 décembre 2021
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Compagnie européenne de garanties et cautions, de la SCP
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110932
8 décembre 2021
8 décembre 2021
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société United Parcel Service France, après débats en l'audience publique
Source officielleciv2
6137229dcd580146773ff28b
28 février 1996
28 février 1996
Y... et YZ..., domiciliés en cette qualité ..., 4 / de la société Entreprise Nouvelle Henri Robin Génie Civil, ayant eu son siège ..., actuellement en liquidation judiciaire, 5 / de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02089_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 août 2023 sous le n° 23MA02089, Mme B, représentée par Me Morad Laroussi Robio, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du tribunal
Source officielle8ème chambre
DTA_2400257_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
B D, agissant en qualité de représentants des enfants mineurs C D et E D, représentés par Me Robin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la commission
Source officiellePage 92 sur 373