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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
63c10995bf9fd47c90a13d14
12 janvier 2023
12 janvier 2023
l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
65b35b1d1d7564000872dbba
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Véronique MÖLLER, Conseillère
Source officielleChambre 1-5
65aa1f86a34ad1000858171b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielle2ème CH - Section 1
5fca78a7f62ee966728f3508
6 octobre 2020
6 octobre 2020
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Septembre 2020, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, greffière
Source officielle4eme Chambre Section 1
5fdd27547e56db902900e49a
5 octobre 2018
5 octobre 2018
X... deux missions, l'une à Niort et l'autre à Marignane, respectivement les 1er et 2 avril 2015, propositions que M. X... a refusées.
Source officielleJ.L.D.
6966ca32cdc6046d47310365
13 janvier 2026
13 janvier 2026
prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 26/00076 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UY7S le 13 Janvier 2026 Nous, Jacques MARTINON
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7bf14982305d4c1ff4d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
EVOLUTION en la personne de Maître Margaux MAQUIGNON, es qualités de liquidateur judiciaire de la SAS WIWORK [Adresse 2] [Localité 1] Représentée, concluant et plaidant par Maître MANGEL de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf15
17 mars 2008
17 mars 2008
Selon écrit en date du 30 juin 2002, madame Y... a autorisé monsieur Z... à effectuer à la limite sud de sa parcelle, une tranchée qui lui permettrait d'accéder au ruisseau "Le Marignol" pour ses besoins
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a261
9 octobre 2007
9 octobre 2007
.-13700 MARIGNANE représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Maître Houria BOULFIZA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉ : OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100676
23 juin 2011
23 juin 2011
heures 45 qui ne circulait pas à cause d'une grève, avait pris place dans un train partant à 8 heures 55 dont l'heure d'arrivée à Marseille ne lui permettait pas de rejoindre à temps l'aéroport de Marignane
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00744
8 avril 2009
8 avril 2009
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 décembre 2006), que Mme X..., engagée le 24 décembre 2002 en qualité de comptable par la société Renault Marignane
Source officiellePCP JCP ACR référé
66995d3607d408f8d4c1821b
18 juillet 2024
18 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Stéphane DEMINSTEN Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Laurent MARTIGNON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300224
16 mars 2023
16 mars 2023
Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de la société civile immobilière Variance Technologies, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01596_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
sépare la construction abritant la rampe d'accès au stationnement sous-terrain du projet contesté, de la voie privée desservant notamment les propriétés cadastrées AB 293 et 324 depuis la rue Gouyon Matignon
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03209_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
que les arbres litigieux plantés le long du mur Grimaldi et dans la rue de l'Orangerie, qui sont situés sur le territoire de la commune de Torigny-les-Villes et à moins de 500 mètres du château des Matignon
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03209_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
que les arbres litigieux plantés le long du mur Grimaldi et dans la rue de l'Orangerie, qui sont situés sur le territoire de la commune de Torigny-les-Villes et à moins de 500 mètres du château des Matignon
Source officielle2ème CH - Section 1
626b8180d1fb03057d9a5218
28 avril 2022
28 avril 2022
à l'appel des causes, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte
Source officielle2ème CH - Section 1
6360cab63c369c7f74997107
31 octobre 2022
31 octobre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 08 Septembre 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, greffière
Source officielle2ème CH - Section 1
6360cab63c369c7f7499710b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 08 Septembre 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, greffière
Source officielle2ème CH - Section 1
63b7cdba6b63637c907b7ce1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Novembre 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, Greffière présente
Source officiellePage 92 sur 201