CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 370 résultats pour « Leblan »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02871

Cassation

3 décembre 2019

3 décembre 2019

Leblanc, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Lagauche ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00115

Cassation

5 janvier 2021

5 janvier 2021

Leblanc, conseillers référendaires, M. Aldebert, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00454

Cassation

18 février 2020

18 février 2020

Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01179

Cassation

14 septembre 2021

14 septembre 2021

Joly, Leblanc, Mme Guerrini, M. Charmoillaux, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01183

Cassation

14 septembre 2021

14 septembre 2021

Joly, Leblanc, Mme Guerrini, M. Charmoillaux, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372178cd580146773f4073

Cassation

24 octobre 1991

24 octobre 1991

Leblanc, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Marie, conseiller référendaire rapporteur, MM. Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

6137217acd580146773f41a1

Cassation

30 mai 1991

30 mai 1991

Lesire, Leblanc, Hanne, Berthéas, Pierre, conseillers, M. Feydeau, Mme Chaussade, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137218bcd580146773f4a8c

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

Lesire, Leblanc, conseillers, M. Dorwling-Carter, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Feydeau, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372190cd580146773f4d12

Cassation

10 octobre 1991

10 octobre 1991

Leblanc, conseiller, M. Feydeau, conseiller référendaire, M. Chauvy, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720f2cd580146773efb31

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Leblanc, conseiller ; Mme Béraudo, conseiller référendaire ; M. Picca, avocat général ; Mme Ferré, greffier de cjambre ; Sur le rapport de M. Blaser, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613720f3cd580146773efc1d

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Le Gall, Lesire, Leblanc, conseillers, Mme Barrairon, M. Magendie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720f5cd580146773efd00

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Le Gall, Lesire, Leblanc, conseillers, Mme Barrairon, M. Magendie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720f5cd580146773efd01

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Le Gall, Lesire, Leblanc, conseillers, Mme Barrairon, M. Magendie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720f5cd580146773efd14

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Leblanc, conseiller ; Mme Beraudo, conseiller référendaire ; M. Picca, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Blaser, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613720f7cd580146773efe02

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Leblanc, conseiller ; Mme Beraudo, conseiller référendaire ; M. Picca, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Blaser, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613720f7cd580146773efe0b

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Leblanc, conseiller ; M. Blaser, conseiller référendaire ; M. Picca, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Beraudo, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613720f7cd580146773efe0d

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Leblanc, conseiller ; M. Blaser, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

soc

613720f9cd580146773eff00

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Leblanc, conseiller ; M. Blaser, conseiller référendaire ; M. Picca, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Beraudo, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613720f9cd580146773eff01

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Leblanc, conseiller ; M. Blaser, conseiller référendaire ; M. Picca, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Beraudo, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613720fbcd580146773effe9

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Leblanc, conseiller ; M. Blaser, conseiller référendaire ; M. Picca, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Beraudo, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle

Page 92 sur 619

← PrécédentSuivant →