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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613720bfcd580146773ee0e0
8 décembre 1988
8 décembre 1988
Le Gall, Goudet, Combes, Benhamou, conseillers, M. Y..., Mmes Beraudo, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720bfcd580146773ee0e1
22 décembre 1988
22 décembre 1988
Le Gall, Goudet, Guermann, Saintoyant, Vigroux, conseillers, Mme Y..., M. Aragon-Brunet, Mlle Z..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720c1cd580146773ee1c7
20 octobre 1988
20 octobre 1988
Goudet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président ; M. Guermann, conseiller rapporteur ; MM. Saintoyant, Vigroux, conseillers ; M. Aragon-Brunet, conseiller référendaire ; M.
Source officiellesoc
613720c4cd580146773ee37e
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Le Gall, Goudet, Benhamou, Zakine, Hanne, conseillers, M. X..., Mmes Beraudo, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372119cd580146773f0f42
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Goudet, Guermann, Saintoyant, Vigroux, Combes, Hanne, Ferrieu, conseillers, M. Y..., Mme Z..., M. X..., Mlle C..., Mme A..., M. Fontanaud, conseillers référendaires, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305920_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 23 juin 2023 et le 27 décembre 2023, le Grand port maritime de Marseille, représenté par Me Gobert, défère au
Source officielle9ème Chambre JEX
66a3e801c63cd64a75c442a5
25 juillet 2024
25 juillet 2024
L’affaire oppose : DEMANDEURS Madame [Y] [D] née le 04 Octobre 1947 à [Localité 7] (ITALIE), demeurant [Adresse 5] - [Localité 11] représentée par Maître Olivier BAYLOT de la SCP GOBERT & ASSOCIES,
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204370_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Vu le mémoire en défense, enregistré le 4 mai 2023, présenté par la commune d'Aix-en-Provence, représentée par la SCP Gobert et associés, agissant par Me Gobert, après la clôture de l'instruction.
Source officielleCH4 JCP FOND
68683eb24965b5d9df326bce
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUILLET 2025 N° RG 25/00100 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LFKA Minute JCP n° /2025 PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [W] [Y] demeurant [Adresse 6] [Localité 4] non comparant, représenté par Maître GOEDERT-FURLAN
Source officielleChambre 2 Cabinet 3
67f0461d02fc178212f86000
4 avril 2025
4 avril 2025
Famille JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 DEMANDEURS : Madame [N] [E] [G] [J] épouse [Y] née le 19 Mars 1971 à METZ (57000) 35 Rue de la Gare 57155 MARLY de nationalité FRANCAISE représentée par Me Mélanie GOEDERT-FURLAN
Source officielle7ème chambre
DTA_2401637_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
F, représentés par la SELARL Breu-Aubrun-Gombert, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier du pays d'Aix-en-Provence (CHIAP) et son assureur
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9216d9e13277d6e3853
20 avril 2022
20 avril 2022
ARRÊT DU 20 AVRIL 2022 APPELANTS : Monsieur [O] [B] retraité né le 02 Mai 1955 à LA CRESOT [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me JERVOLINO Christophe, substituant Me Jacques GOBERT
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9236d9e13277d6e3859
20 avril 2022
20 avril 2022
de la SCP GOBERT & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame [N] [T] Secrétaire Urbanisme née
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05324
29 novembre 2016
29 novembre 2016
[Y], alors que, conduisant un véhicule semi-remorque sur un chantier, il a été percuté par un engin de type chargeur dont le conducteur, circulant avec le godet relevé, n'avait pas bénéficié de conditions
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68752-69220
20 mars 2001
20 mars 2001
4) Goedhart c. Belgique (n ° 34989/97) et 5) Stroek c.
Source officielleChambre 3-2
642fb58fcece1704f57473d4
6 avril 2023
6 avril 2023
RPMULTISERVICES C/ [I] [J] [X] [T] [O] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sebastien SALLES Me Elie MUSACCHIA Me François GOMBERT Décision déférée à la Cour
Source officielleRéférés Cabinet 3
69d01f19cdc6046d4706aa9e
3 avril 2026
3 avril 2026
de son représentant légal non comparante AXA FRANCE IARD dont le siège social est sis [Adresse 3] Prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Olivier BAYLOT de la SELAS GOBERT
Source officielleChambre Sociale-Section 1
636b51611c306fdcd14a65e1
25 octobre 2022
25 octobre 2022
BRASSERIE L'EDEN [Adresse 2] [Localité 3] , représentant : Me Patrick-hugo GOBERT, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [V] [I] [Adresse 1] [Localité 3] , représentant : Me Johann GIUSTINATI
Source officiellesoc
613720eecd580146773ef994
16 mars 1989
16 mars 1989
Goudet, Guermann, Saintoyant, Renard-Payen, conseillers, M. X..., Mlle A..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720efcd580146773ef9b8
20 avril 1989
20 avril 1989
Goudet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président ; Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire rapporteur ; M. Vigroux, conseiller ; M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire ; M.
Source officiellePage 92 sur 237
SADLER, Marielle, GOEDERT, VERRAUX, Christophe
Acte Authentique en date du 04/04/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 3 Rue de l'Hôtel de Ville 55110 DUN-SUR-MEUSE. Adresse du nouveau propriétaire : 103 Rue de Schifflange LUXEMBOURG L-3676 KAYL Luxembourg. Précision sur l'activité du fonds cédé : Un fonds de commerce de débit de boissons, PMU, RAPIDO et articles de pêche, exploité à DUN SUR MEUSE (55110), 3 rue de l'Hôtel de Ville, connu sous le nom de "CAFE DU CENTRE" Précision sur les cessionnaires : le fonds a été acheté par Monsieur
28/04/2026
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SARL GOEDERT-DUMONT
02/07/2025
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GOEDERT, PHILIPPE, VERRAUX, Christophe
Acte Authentique en date du 04/04/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 23 Place Jules Ferry 55700 STENAY. le fonds de commerce est acquis par MR PHILIPPE GOEDERT et MME MARIELLE SADLER son épouse Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
30/04/2025
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GOEDERT, Cédric, Jean
30/11/2024
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LA BULLE DE SAVON, GOEDERT, Virginie
07/06/2024
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