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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0423JUD002288593
23 avril 1998
Dobelle , Deputy Director of Legal Affairs, Ministry of Foreign Affairs, Agent , Mrs M.
Page 92 sur 98
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0728JUD002580394
28 juillet 1999
ECLI:CE:ECHR:1996:1217JUD002036892
17 décembre 1996
Dobelle , Deputy Director of Legal Affairs, Ministry of Foreign Affairs, Agent ; Mr B.
ECLI:CE:ECHR:1998:0729JUD002520194
29 juillet 1998
Dobelle , Deputy Director of Legal Affairs, Ministry of Foreign Affairs, Agent , Mrs M. Dubrocard , Mr B.
ECLI:CE:ECHR:1999:0121JUD002918395
21 janvier 1999
Dobelle , Deputy Director of Legal Affairs, Ministry of Foreign Affairs, Agent , Mr B.
CJUE
ECLI:EU:C:1985:183
9 mai 1985
. # Gemeenschappelijke ordening der landbouwmarkten - Voor verwerking bestemde boter - Gebruik voor ander doel - Aansprakelijkheid van de inschrijver. # Zaak 124/83.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1022DEC002241893
22 octobre 1997
comme des cobayes dans des laboratoires et de considérer l'établissement comme son château, dans lequel il invitait ses amis pour des visites touristiques à l'occasion desquelles il exhibait ses bêtes dociles
Chambre sociale
635b7210b201587f74be03ad
27 octobre 2022
[F] du 24 avril 2017 par lequel ce dernier a transmis à des salariés un compte-rendu de réunion de délégués du personnel du même jour, avec le commentaire suivant «'Oyez oyez braves travailleurs dociles
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-116293
7 janvier 2013
xa0; Inita VECBAŠTIKA 1964 Latvian Dunika Kalvaiti Vilma DOBELE
7ème Ch Prud'homale
63ca43219066fd7c90fc2827
19 janvier 2023
par les premiers juges, et que les attestations produites par l'employeur émanaient de deux salariés dont les témoignages sont contestables, s'agissant de son supérieur hiérarchique ' collaborateur docile
Chambre 1-6
65449c95c71a6a83181c8c06
2 novembre 2023
dans le cas précis afin de s'assurer de la sécurité de tous, il importe peu qu'aucune réglementation ne prévoit un nombre d'encadrants minimum par groupe ou que le cheval de Mme [M] soit un cheval docile
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1003DEC004134098
3 octobre 2000
Ce changement de l’ordre social sera-t-il paisible ou violent, en douceur ou sanglant ? 60 millions (citoyens) doivent prendre position sur ce point.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0320JUD001557689
20 mars 1991
Chargé de cours (docent) de médecine légale (rättsmedicin) à l’Institut Karolinska, l’intéressé coopère également avec la Croix-Rouge dans le cadre de l’aide aux victimes de la torture.
ECLI:CE:ECHR:2013:0613JUD005370911
13 juin 2013
spéciaux et ne soient pas menottés lors de leur transfert, sauf s’ils sont dangereux ou s’ils risquent de fuir. (...) 12) A chaque contact avec des mineurs, elle doit se comporter avec douceur
ECLI:CE:ECHR:2002:1008DEC006435901
8 octobre 2002
Les requérants sont représentés par M es Ergec, Docquir, Baro et Gómez de Liaño. La liste des requêtes jointes à la présente affaire figure en annexe.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407
10 novembre 2015
Notamment, on pouvait lire, en légende page 52, « Douceur, tendresse et patience, des mots-clés pour un prince qui aime les enfants », et en page 53, « Le cœur du Prince a toujours
ECLI:CE:ECHR:2025:0116JUD004120821
16 janvier 2025
xa0; S’il n’est pas établi que le prévenu a démarré en trombe et est sorti de son emplacement à une vitesse d’emblée excessive, il ne peut pour autant être raisonnablement soutenu qu’il a démarré en douceur
ECLI:CE:ECHR:2018:0426JUD004266011
26 avril 2018
De plus, il constata que les policiers avaient déclaré que l’arrestation du requérant ne s’était pas déroulée en douceur, et qu’ils avaient dû avoir recours à la force, ce qui aurait provoqué «
Cour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f445
27 mars 2012
Mme K... déclare que : " Valérie est systématiquement absente la veille et le lendemain de ses vacances, afin la veille de préparer ses valises et le lendemain pour récupérer et reprendre en douceur, notamment
1re chambre 1re section
625fa59c8361df277dc59a18
19 avril 2022
maladie, l'appelant évoque son souhait de quitter la société et manifeste le souhait de solliciter des collaborateurs pour les inviter à rejoindre sa nouvelle structure: " je pars pour finir plus en douceur