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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
66ff0281172da17169ecf9db
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le discours était inadapté et décousu, les propos incohérents et par moment incompréhensibles et le patient exprimait des idées délirantes à thématiques floues.
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d57c34eb4cc8577bf05
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ainsi, les dispositions de l’article L 3211-3 du CSP sont respectées. L’exception est donc rejetée.
Source officielleRecours Hospitalisation
62d254b404878e0603bc5acc
15 juillet 2022
15 juillet 2022
présence de notre greffier et après avoir entendu les conseils des parties en leurs explications : - avons mis l'affaire en délibéré au 15 Juillet 2022 - avons rendu publiquement par mise à disposition
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6692189df3a19d0db6b71295
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Anne CHAPLY, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Laure POUPET, greffier lors des débats et de la mise à disposition
Source officielleChambre étrangers / HO
663b163288371d00085fd7bf
9 avril 2024
9 avril 2024
Discours flous, peu informatifs ; patient nie toute hétéro-agressivité, il ne présente aucune critique envers sa situation'.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
667519682a983144d72f4369
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Elle ne présente pas d'élément dépressif et le discours est cohérent.
Source officielleChambre 17 (SC)
686f4e39334d55acd19f1dee
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le discours spontané est riche, avec des idées délirantes érotomaniaques et mégalomaniaques de mécanisme interprétatif et à forte adhésion.
Source officiellePremier président
6871efb957f38d6b27c27753
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La saisine du magistrat a donc été effectuée dans le respect des dispositions légales et réglementaires, et la procédure est recevable.
Source officiellePremier président
6871efb957f38d6b27c27755
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La saisine du magistrat a donc été effectuée dans le respect des dispositions légales et réglementaires, et la procédure est régulière.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6878841163001e49f9f26a69
16 juillet 2025
16 juillet 2025
François VARICHON, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Paris, assisté d'Anaïs DECEBAL, greffier lors des débats et de la mise à disposition
Source officielleJurid. Premier Président
6889a8bc0b31e6c455a28554
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il ajoute que depuis son hospitalisation, son discours reste teinté d'un délire persécutoire et il nie être atteint de troubles et que le dernier avis établi par le Dr [C] du 8 octobre 2024 ne note pas
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
689585195318a824d05b0046
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Pascal LATOURNALD, conseiller à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Roxane AUBIN, greffier lors des débats et de la mise à disposition
Source officielleCHAMBRE DES ETRANGERS-HO
689aceb559da8ae4eb006a13
11 août 2025
11 août 2025
Baugniet, conseiller à la cour d'appel, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel d'Agen, assisté de Mme Virginie Arnone-Dayraut, greffière lors des débats et lors de la mise à disposition
Source officielleChambre civile 1-7
67134c0d208351cec65867ab
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Public ORDONNANCE Le 18 Octobre 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette LANÇON, Conseillère, à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de
Source officielleChambre civile 1-7
6719e51e5857dd64cbdaa756
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Son discours est devenu cohérent avec une mise à distance des éléments délirants et une bonne observance thérapeutique.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
680875bddfde5caae99bd000
22 avril 2025
22 avril 2025
Il était observé un discours désorganisé et ambivalent. M. [J] [E] disait une chose et son contraire et se montrait réticent. Il ne comprenait pas son hospitalisation.
Source officielleChambre civile 1-7
67ee176251255e24994fc385
2 avril 2025
2 avril 2025
Copies délivrées le : à : [X] [O] Me KAZI TANI ARS DU VAL D'OISE CENTRE HOSPITALIER [6] Association ATIVO PG ORDONNANCE Le 02 avril 2025 prononcé par mise à disposition
Source officielleJ.L.D. HSC
659c46225882b39b2e708e49
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Aux termes de l’article R. 3211-12 du code de la santé publique, disposition faisant partie des dispositions communes aux procédures judiciaires de mainlevée et de contrôle des mesures de soins psychiatriques
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65a785298121050008662f26
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Elle ne présente pas d'élément dépressif et le discours est cohérent.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
653b58d7502b828318c4e311
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Elle indique que Madame [W] est cohérente dans son discours. Elle a évolué dans un conteste de désespoir social et d'errance.
Source officiellePage 92 sur 4601
Au Discours du Bois
05/06/2026
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DISCOURS, Pierre, DISCOURS (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 5 novembre 2024, désignant liquidateur la SCP Pierre Bruart prise en la personne de Maître Pierre Bruart 161 Rue André Bisiaux, 54320 Maxéville. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc
21/05/2026
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Discours, Mélanie, Michelle, Denise
30/04/2026
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DISCOURS, Laurent
12/04/2026
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LE P'TIT PRIMEUR, DISCOURS, Chloé
Cession sous acte authentique en date du 11/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 59 Allée Moulin d'Augey 33650 La Brède
29/03/2026
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