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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

65aa2befa34ad10008581cb9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Z] a présenté une plaie délabrante des 3ème, 4ème et 5ème doigts gauche chez un droitier ; ¿ qu'après intervention chirurgicale, les séquelles ont consisté en une amputation des phalanges distales des

Source officielle

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TA

5ème Chambre

DTA_2304943_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

B... ayant conservé d’importantes séquelles neurologiques, notamment une paraplégie T8-T9 avec des douleurs neuropathiques discales au niveau du membre inférieur droit, malgré plusieurs séjours en centre

Source officielle
CA

3e chambre

6033ab842fadc45f9576950a

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

de P3 du 3ème doigt de la main gauche, baisse de sensibilité et engourdissement du 3ème doigt de la main gauche et douleurs à la flexion prolongée du 3ème doigt de la main gauche, perte de la partie distale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210140

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

M... âgé de 34 ans, chauffeur routier de profession qui présente des lombalgies chroniques entrecoupées d'épisode de lombosciatique discale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c745

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Monsieur Z... a été hospitalisé au cours de l'année 2004 afin de subir une intervention chirurgicale pour hernie discale lombaire, et a été reconnu travailleur handicapé catégorie B par la COTOREP en février

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201975

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

regard de l'article R. 441-11 du Code de la sécurité sociale ; AUX MOTIFS QUE « le caractère professionnel de la maladie ; que le tableau 98 des maladies professionnelles vise la sciatique par hernie discale

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00218_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le lendemain 5 août 2015, un scanner a été réalisé mettant en évidence une hernie discale L5-S1 volumineuse latéralisée à gauche justifiant une intervention chirurgicale en urgence, qui a été réalisée

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03797_20260210

Admin. Appel

10 février 2026

10 février 2026

Le rhumatologue qui l’a examinée a conclu qu’elle était atteinte d’une lombo-sciatalgie parésiante L5 gauche sur hernie discale concordante évoluant depuis plus de trois mois et qu’elle devait poursuivre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008028_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

réalisée par le docteur A le 19 août 2019 indique que les examens paracliniques ne retrouvent pas de conflit radiculaire droit, mais confirment seulement un état antérieur caractérisé par une hernie discale

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68e89645f14914fb075ebd27

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Hernie discale postérieure et postérolatérale gauche surajoutée conflictuelle. Rétrécissement canalaire majeur à cet étage.'»

Source officielle
CA

5e chambre civile

6628a177b2cb67000826a555

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Le 14 juin 2016, une IRM lombaire relevait « une lombosciatique S1 gauche avec lombalgies post-traumatique gauches ; image de hernie discale L5-S1 gauche» .

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

62c91a78f3eafe9fcf075e9c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

souscrit le 15 février 2010 auprès de la [5] (la caisse), une déclaration de maladie professionnelle à laquelle était joint un certificat médical initial établi le 11 février 2010 et mentionnant 'hernie discale

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6350e48b42150aadff23da8b

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Vu le jugement du tribunal judiciaire de Mulhouse en date du 9 novembre 2021 ayant prononcé la nullité du contrat de vente du 28 août 2019 liant les parties concernant un véhicule Maserati Ghibli diesel

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa3155009f81000890dd42

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[P] fait valoir que la [3] a manifestement sous évalué son taux d'IPP en le fixant à 30% dont 5% CP en minimisant la raideur du rachis lombaire dont il est affecté à la suite d'une hernie discale L5-S1

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210450

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

José A... souffrait d'une sciatique par hernie discale, sur un état antérieur rachidien lombarthrosique dont il convient de tenir compte dans l'évaluation du taux d'incapacité permanente partielle ; Que

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008068079

Admin. suprême

30 mai 2001

30 mai 2001

Y... fait valoir qu'il souffrait, à la date de l'arrêté attaqué, d'une hernie discale et devait subir une intervention chirurgicale, il n'apporte aucun élément précis à l'appui de ses allégations, alors

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022203567

Admin. suprême

5 mai 2010

5 mai 2010

A a demandé au ministre de la défense, le 8 avril 2002, l'attribution d'une pension militaire d'invalidité pour trois infirmités dénommées séquelles de hernie discale L. 5 S. 1 , chondrite rotulienne

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020220337

Admin. suprême

2 février 2009

2 février 2009

l'intéressée souffre de plusieurs pathologies rhumatismales, d'une part des rachialgies et d'autre part des arthralgies associées à une certaine asthénie, et qu'elle présente « un tableau d'instabilité discale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2503502_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Elle soutient que : - il y a urgence car les délais de contestation des décisions discales risquent d'expirer ; - la modification du cadastre pourrait avoir des conséquences en matière d'urbanisme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2600468_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

épouse et ses deux enfants mineurs, le second né le 2 décembre 2024 ; qu’ils sont pris en charge depuis le 17 novembre 2024, et la 1e proposition était inadaptée pour son épouse souffrant d’une hernie discale

Source officielle