Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200594_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200250_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200320_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendue publique par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201003_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201023_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101556_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101272_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mars 2021, la société Mijerlo, représentée par la SCP Delplancke - Pozzo di Borgo - Rometti et associés, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielle1ère chambre
DTA_2003467_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
requête et deux mémoires, enregistrés les 1er septembre 2020, 4 février 2021 et 17 février 2022, la société anonyme (SA) Diffazur, représentée par son gérant en exercice, ayant pour avocat la SCP Delplancke
Source officielle6ème chambre
DTA_2202475_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique ; - les observations de Me Herren, représentant Mme B...,
Source officielle6ème chambre
DTA_2202006_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique ; - les observations de Me Herren, représentant Mme B...,
Source officielle6ème chambre
DTA_2202290_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique ; - les observations de Me Herren, représentant Mme B...,
Source officielle6ème chambre
DTA_2206220_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Rehman-Fawcett, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. D...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162a749f901d4f689722ebf
21 mars 2013
21 mars 2013
Instance de LILLE REF : PM/VD APPELANT Monsieur [HC] [K] né le [Date naissance 1] 1920 à [Localité 2] Demeurant [Adresse 3] [Adresse 2] (BELGIQUE) représenté par Me Christine SEGARD-DELEPLANQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7f
10 septembre 2013
10 septembre 2013
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Monsieur Jacques MALLET, Président, et par Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle17e Chambre
616282407a007b88ee156794
11 juin 2013
11 juin 2013
Rôle N° 11/18249 [Z] [A] C/ SA CHACOK DEVELOPPEMENT Grosse délivrée le : à : Me Jean-pierre POLI, avocat au barreau de NICE Me Christian DELPLANCKE
Source officielleChambre 4-8
643e350483146e04f531eaf8
14 avril 2023
14 avril 2023
APPELANTE S.A.R.L. [4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Caroline MACHAUX de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Eulalie TIMSIT
Source officielleChambre 1-2
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON substituée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Laurent ROTGÉ de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleChambre 1-4
6780be29780de3a214879ef8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
droit monégasque demeurant [Adresse 6] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me David TICHADOU de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle4ème Chambre Section 3
6879d5ed2db7cac9e5eb48dc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau de TOULOUSE [23] [Adresse 21] [Localité 1] représentée par Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02641_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 juillet 2021 et le 19 avril 2022, le syndicat mixte des stations du Mercantour, représenté par Me Pozzo di Borgo, membre de la SCP Delplancke
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