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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e394
27 juin 2011
27 juin 2011
Daniel X... né le 01 Janvier 1962 à LYON (69002) ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300131
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Z..., Selarl Grave, Wallyn, Randoux, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne, ensemble, la société Daniel De Gryse et ses enfants, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba7
28 mai 2003
28 mai 2003
Daniel C/ une décision du Tribunal Correctionnel de REIMS du 12 JUIN 2001. ARRÊT DU 28 MAI 2003 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100052
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Daniel Y... ; AUX MOTIFS QUE Daniel Y... et Danièle X... se sont mariés le 24 décembre 1976 sans contrat préalable, puis ont adopté par un jugement rendu le 10 janvier 1986 le régime de la séparation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300491
24 avril 2013
24 avril 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION : Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR confirmé le jugement qui avait dit que Madame Danielle Y... ne démontrait pas qu'une cave ayant toujours appartenu à l'hoirie
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6690c75a0d808eb34e45567e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de l'ordonnance, APPELANTE: Mme [F] [U] née le 31 Décembre 1992 à [Localité 1] de nationalité Malienne MAINTENUE en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2], assistée de Me Clara Daurelle
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2311061_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2023, Mme C, représentée par Me Daurelle, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 août 2023 par laquelle le ministre
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2311063_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2023, Mme E, en qualité de représentante de son enfant mineur B A, représentée par Me Daurelle, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2311066_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2023, Mme E, en qualité de représentante de son enfant mineur A C, représentée par Me Daurelle, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2f
21 mars 2007
21 mars 2007
-prononcé publiquement le 21 MARS 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110405
9 juin 2017
9 juin 2017
Daniel X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 30 mai 2016 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à M. Y... Z..., domicilié [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e46
9 février 2006
9 février 2006
DAVID Daniel X... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a32c
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Par déclaration reçue au greffe de la cour le 12 juillet 2006, Jocelyne Danielle F... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93050
16 mars 2016
16 mars 2016
JOBIN, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2015/ 669 du 23/ 04/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEES : Mme Danielle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100731
29 juin 2011
29 juin 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que Danièle X..., de nationalité française, a épousé, le 23 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91311
25 mars 2014
25 mars 2014
Daniel X... M. Thibault Y...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007679285
9 janvier 1980
9 janvier 1980
ET DANIEL X...
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007713603
7 juin 1985
7 juin 1985
ARTICLE 2. - LA DEMANDE PRESENTEE PAR MMES DANIELE GAUTIER, FRANCOISE X... ET LE DORE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES EST REJETEE.
Source officielleChambre 1-1
65a8d112e12c85000874adff
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Aurelien Fabre ayant : - dit que la SCP Georges Fabre Christelle Daprela Aurelien Fabre a commis une faute en manquant à son devoir de conseil et d'information à l'égard de Mme [O], - dit que Mme
Source officielleService des référés
65aacc8f0c777d3ec8eb64be
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ATELIER DANIEL MENARD - ARCHITECTURE ET PATRIMOINE [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Victoire DE BARY de l’AARPI SHERPA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #P0575 RG N° 23/58753
Source officiellePage 92 sur 1524