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39 948 résultats pour « Christopher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01305

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Christophe devait être respecté », « que la clause de non concurrence a été bafouée par Monsieur X... Christophe » et condamné M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00768

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

un défaut de vigilance, alors que le salarié s'est déplacé sur le lieu de l'incident, comme l'a attesté la vidéo de cette nuit là ; que Monsieur Christophe X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300521

Cassation

3 mai 2011

3 mai 2011

Christophe X...et au GAEC X...la somme globale de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276a8

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

l'alcool, des vêtements, des montres provenant de Thaïlande et du courrier, déclarant qu'il lui avait porté du courrier à de nombreuses reprises après être allé le chercher auprès de sa compagne ; que Christophe

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427791

Cassation

7 mars 2007

7 mars 2007

du 10 juillet 2001 à 8 heures par l'entreprise Tarpol ; qu'en ce qui concerne le contrôle effectué le 5 mars à Poligne, il résulte des renseignements fournis par l'URSSAF de Meurthe-et-Moselle que Christophe

Source officielle
CC

cr

à suivre sur sa plaintec/Jean-Christian D

61372624cd5801467742345b

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

de caution de la part des concessions et en l'absence d'un accord de la société Mercédes Benz pour un paiement à 60 jours, le paiement aurait dû intervenir au comptant et être immédiat et que Jean-Christophe

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421ecd

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

qu'à réception des procès-verbaux des 4 octobre et 22 novembre 1996, le parquet de Châteauroux ordonnait le 8 janvier 1997 une enquête préliminaire au cours de laquelle étaient notamment entendus Christophe

Source officielle
CC

cr

6137261ccd5801467742308c

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

loyauté affichée n'est qu'apparente ; qu'en effet, il n'a pas révélé spontanément l'identité' de ses acheteurs, qu'il n'a pas hésité à égarer les enquêteurs en évoquant l'intervention d'un certain "Christophe

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424ae0

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

Lionel E..., Marie-Madelaine E..., Céline F..., Yves G..., Cédric H..., Angélique I..., Christian J..., Chrystèle K..., Lydie L..., Flora M..., Grégory N..., David O..., Arnaud P..., Stéphanie Q..., Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea4c

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd92789

Appel

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Place Saint Thiebault 57000 METZ représentée par Me Frédérique STEFANELLI-DUMUR, avocat au barreau de METZ substitué par Me Jonathan SAVOURET, avocat au barreau de METZ INTIME Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201720

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

.- Jean-Christophe Y... Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR déclaré irrecevable l'appel interjeté par Monsieur Z... et la SCP B... C... Z... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd50

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

ARRÊT DU 05 Mai 2008 FC / DS** --------------------- RG N : 06 / 00437 --------------------- Christophe X... C / S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c7a

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Christophe Y...

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd01

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Christophe, - X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210719

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Christophe Y..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus les 30 octobre 2015 et 31 mars 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la caisse régionale du Régime

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490653.20241218

Admin. suprême

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd85122

Appel

17 mai 2000

17 mai 2000

PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par jugement du 8 septembre 1993, le Tribunal de Grande Instance de ROCHEFORT a prononcé le divorce des époux Christophe Z... I Karine A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02126

Cassation

10 décembre 2008

10 décembre 2008

sommes très importantes dues au titre des heures supplémentaires et des repos compensateurs, caractérise des manquements graves de l'employeur à ses obligations et justifiait la prise d'acte par Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8be9d

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 MAI 2008 (Rédacteur : Franck LAFOSSAS, Président,) No de rôle : 06 / 05783 Christophe

Source officielle

Page 92 sur 1998

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