AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01305
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Christophe devait être respecté », « que la clause de non concurrence a été bafouée par Monsieur X... Christophe » et condamné M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00768
22 mars 2011
22 mars 2011
un défaut de vigilance, alors que le salarié s'est déplacé sur le lieu de l'incident, comme l'a attesté la vidéo de cette nuit là ; que Monsieur Christophe X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300521
3 mai 2011
3 mai 2011
Christophe X...et au GAEC X...la somme globale de 2 500 euros ; rejette la demande de M.
Source officiellecr
613726a7cd580146774276a8
1 mars 2006
1 mars 2006
l'alcool, des vêtements, des montres provenant de Thaïlande et du courrier, déclarant qu'il lui avait porté du courrier à de nombreuses reprises après être allé le chercher auprès de sa compagne ; que Christophe
Source officiellecr
613726a8cd58014677427791
7 mars 2007
7 mars 2007
du 10 juillet 2001 à 8 heures par l'entreprise Tarpol ; qu'en ce qui concerne le contrôle effectué le 5 mars à Poligne, il résulte des renseignements fournis par l'URSSAF de Meurthe-et-Moselle que Christophe
Source officiellecr
à suivre sur sa plaintec/Jean-Christian D
61372624cd5801467742345b
30 octobre 2001
30 octobre 2001
de caution de la part des concessions et en l'absence d'un accord de la société Mercédes Benz pour un paiement à 60 jours, le paiement aurait dû intervenir au comptant et être immédiat et que Jean-Christophe
Source officiellecr
613725f7cd58014677421ecd
6 décembre 2000
6 décembre 2000
qu'à réception des procès-verbaux des 4 octobre et 22 novembre 1996, le parquet de Châteauroux ordonnait le 8 janvier 1997 une enquête préliminaire au cours de laquelle étaient notamment entendus Christophe
Source officiellecr
6137261ccd5801467742308c
17 juin 2003
17 juin 2003
loyauté affichée n'est qu'apparente ; qu'en effet, il n'a pas révélé spontanément l'identité' de ses acheteurs, qu'il n'a pas hésité à égarer les enquêteurs en évoquant l'intervention d'un certain "Christophe
Source officiellecr
61372653cd58014677424ae0
23 novembre 2004
23 novembre 2004
Lionel E..., Marie-Madelaine E..., Céline F..., Yves G..., Cédric H..., Angélique I..., Christian J..., Chrystèle K..., Lydie L..., Flora M..., Grégory N..., David O..., Arnaud P..., Stéphanie Q..., Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4c
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92789
30 septembre 2015
30 septembre 2015
Place Saint Thiebault 57000 METZ représentée par Me Frédérique STEFANELLI-DUMUR, avocat au barreau de METZ substitué par Me Jonathan SAVOURET, avocat au barreau de METZ INTIME Monsieur Jean-Christophe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201720
13 novembre 2014
13 novembre 2014
.- Jean-Christophe Y... Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR déclaré irrecevable l'appel interjeté par Monsieur Z... et la SCP B... C... Z... D...
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd50
5 mai 2008
5 mai 2008
ARRÊT DU 05 Mai 2008 FC / DS** --------------------- RG N : 06 / 00437 --------------------- Christophe X... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c7a
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Christophe Y...
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cd01
3 décembre 1991
3 décembre 1991
Christophe, - X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210719
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Christophe Y..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus les 30 octobre 2015 et 31 mars 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la caisse régionale du Régime
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:490653.20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85122
17 mai 2000
17 mai 2000
PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par jugement du 8 septembre 1993, le Tribunal de Grande Instance de ROCHEFORT a prononcé le divorce des époux Christophe Z... I Karine A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02126
10 décembre 2008
10 décembre 2008
sommes très importantes dues au titre des heures supplémentaires et des repos compensateurs, caractérise des manquements graves de l'employeur à ses obligations et justifiait la prise d'acte par Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8be9d
5 mai 2008
5 mai 2008
D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 MAI 2008 (Rédacteur : Franck LAFOSSAS, Président,) No de rôle : 06 / 05783 Christophe
Source officiellePage 92 sur 1998