QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE L'HEBDOMADAIRE COURSES-SELECTION RENSEIGNE SES LECTEURS SUR LE COMPORTEMENT DES CHEVAUX LORS DES REUNIONS HIPPIQUES DE LA SEMAINE ECOULEE ; QU'IL DONNE UNE LISTE DES

A exerce l'activité d'éleveur de chevaux sur le territoire de la commune de Saint-Martin-du-Mont (Ain) ; qu'à la suite d'une vérification de comptabilité de son entreprise individuelle, l'administration

Michel X... avait commis une faute technique sanctionnée par le règlement de la Société d'encouragement à l'élevage du cheval français, sans rechercher, comme elle y était invitée, en quoi cette faute,

UN CHEVAL DE COURSE POUR LE METTRE A L'ENTRAINEMENT ; QUE Z..., QUI SE PRETENDAIT PROPRIETAIRE POUR MOITIE DE CE CHEVAL, L'AURAIT VENDU A Y...

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la prime dite 1 % SECF est calculée sur la base de la totalité des gains obtenus par les propriétaires de chevaux

demeurant Haras du Z... à Saint-Martin de la Cluze (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1991 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, 1re section), au profit de la Mutuelle d'assurance des chevaux

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Chevallier et compagnie, dont le siège est lieudit Béthencourt, commune de Dancourt

Procédure contentieuse antérieure La société FACEA a demandé au tribunal administratif de Dijon : 1°) d’annuler les contrats conclus entre le département de la Nièvre et les sociétés Chevrier

à une opération de hachage en fragment et contenant moins de 1 % de sel", - 1.14) les "viandes séparées mécaniquement ou VSM" sont "le produit obtenu par l'enlèvement de la viande des os couverts de chair

CHEVALIER S.A. ALLIANZ IARD S.A.

pénalités de retard ; que sur le fond, la cour constate que le redressement avait concerné l'avantage logement consenti à deux salariés, ainsi que les tarifs préférentiels relatifs à la pension des chevaux

X... et de son cheval, confirmées par la commission d'appel de cette société le 12 février 1993 ; que M.

LE CHEVAL BLANC ... 44550 MONTOIR DE BRETAGNE représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de la SCP CADORET TOUSSAINT DENIS, avocats ********************* L'EURL Le Cheval blanc

X..., qui a opté pour l'assiette des cotisations ci-dessus définie, a exercé en nom personnel l'activité d'entraîneur de chevaux de course puis, à compter du 1er février 2005, en qualité de mandataire

A... s'occupait de deux chevaux appartenant à M.

[N] a constaté que le bat-flanc du van s'était rompu et que les barres de queue et le morceau de bat-flanc avaient gravement blessé aux membres postérieurs leur cheval.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) du Fer à Cheval a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler l'arrêté du 22 octobre 2020

Les factures d'entretien des chevaux leur étaient adressées. Les gains perçus se sont élevés à la somme de 2.283,08 €.