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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2410868_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
B A, représenté par Me Calvo Pardo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 mai 2024 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA01541_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
B, représenté par Me Calvo Pardo, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 juin 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00225_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
B, représenté par Me Calvo Pardo, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, les arrêtés contestés ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent de réexaminer
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02160_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Il résulte encore de l’instruction que les calories dégagées par ces groupes froids, de l’ordre de 50 kW, contribuent à faire augmenter la température de la cité marchande de 9 à 14°C en période estivale
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501148_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
cour de promenade et les douches étaient dans un état dégradé et insalubre, que les nuisibles proliféraient dans le centre pénitentiaire et qu’il a souffert de sous-nutrition en raison d’un apport calorique
Source officielle2e chambre de la famille
62cfb21b548bc59fcf4f0f94
13 juillet 2022
13 juillet 2022
condamner sous astreinte de 100 € par jour de retard à lui restituer divers meubles meublants soit un lecteur Philips, un ordinateur Toshiba, un appareil photo Pentax, deux télévisions Sony, un fer Calor
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-648260-653941
8 novembre 2002
8 novembre 2002
According to the Government, food served to the inmates met recommended norms for calorie intake and medical assistance was provided according to the needs of each inmate.
Source officielleCHAMBRE REFERES
69712a5ccdc6046d47283bb9
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, privilégiant un départ de feu en périphérie du conduit de fumée (pièce n° 9 des demandeurs) - des conclusions du rapport RCCI du 15 juillet 2025, privilégiant pour cause de l’incendie un piège à calories
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2500404_20250210
10 février 2025
10 février 2025
praticiens à évoquer la possibilité d'une gastrostomie ; - les temps du midi, en semaine à l'école, sont les seuls où leur enfant n'est pas stimulé et motivé pour manger ; - en l'absence d'une prise calorique
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
5fd9763f1cacfb63ec23ef7b
28 janvier 2020
28 janvier 2020
Benoît TRUET-CALLU - lors du délibéré :Mme Cynthia GESTY ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX00923_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
insalubres, même après de simples travaux de peinture, et dépourvues de rideaux protégeant l'intimité ; - l'absence d'individualisation des quantités d'alimentation l'a conduit à souffrir d'un apport calorique
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10486
10 octobre 2018
10 octobre 2018
statut lui était nécessaire dans ce cadre ; qu'elle produit à ce sujet de nombreux messages électroniques émanant, notamment, des sociétés Midi Capital, Paref, Gestion, Truffle Capital, A plus Finances, Calao
Source officielleChambre sociale
6316e7766464464f130f5eb1
1 septembre 2022
1 septembre 2022
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 1er septembre 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Philippe BRICOGNE Conseiller:Laurent CALBO
Source officielleChambre sociale
6316e7796464464f130f5ebf
1 septembre 2022
1 septembre 2022
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 1er septembre 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Philippe BRICOGNE Conseiller:Laurent CALBO
Source officielleChambre sociale
64a7b24b3bcaf505db696aec
4 juillet 2023
4 juillet 2023
application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Mai 2023 devant la cour composée de : Président : Monsieur Laurent CALBO
Source officielleChambre sociale
64ed8a761750dbd9693ff485
24 août 2023
24 août 2023
application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Juin 2023 devant la cour composée de : Président : Monsieur Laurent CALBO
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876551eeae4f1309d23a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
la seule première échéance d'intérêts intercalaires du 25 septembre 2011 d'un montant de 2 600 euros ayant couru depuis le déblocage des fonds fixé à la date du 29 août 2011 pour en déduire, par un calul
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027111101
13 février 2013
13 février 2013
cette SCI possédait un ensemble immobilier constitué notamment d'une salle de restaurant, de deux discothèques, d'une salle de congrès et de deux piscines qu'elle avait donné en location à la SARL Le Calao
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
64379e2b9477fe04f5cc65ed
12 avril 2023
12 avril 2023
Monsieur [M], [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Julien BOUZERAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P0570 INTIMEE SAS PRO ONET [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle CALVO
Source officielleChambre civile TGI
63903f580f8a5205d45d8284
25 octobre 2022
25 octobre 2022
l'audience publique du 16 Août 2022 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseiller Conseiller : Monsieur Laurent CALBO
Source officiellePage 92 sur 119