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16 758 résultats pour « Alexandre AVRILLON Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Recours Hospitalisation

643a430fd83dbd04f5fb2c03

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[S] [R] reçu au greffe de la cour le 6 avril 2023, Vu la levée de la mesure de soins psychiatriques décidée par le directeur de l'établissement le 11 avril 2023. -:-:-:-:- SUR CE L'appel est

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923e4

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Alexandre X...

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61679cdc6046d475604cb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 2ème Chambre N° RG: 2025F01884 DEMANDEURS Mme [G] [P] ÉPOUSE [U] [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Alexandre RIOU du cabinet 186 AVOCATS [Adresse 2] Mme [B] [U] (

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43aefe254500083147b2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Minute n° N° de rôle : N° RG 22/01549 - N° Portalis DBVG-V-B7G-ER3F COUR D'APPEL DE BESANÇON 1ère chambre civile et commerciale ARRÊT DU 25 AVRIL

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00442

Cassation

22 mars 2017

22 mars 2017

Alexandre, gérant, me déclare que ce matériel n'est pas sur le site, ce que j'ai au demeurant pu constater ; M. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e57

Appel

15 février 2000

15 février 2000

Cour le 17 mai 1999 et enrôlée le 2 juin suivant, Madame Y... épouse Z... est régulièrement appelante à l'encontre de son époux, Monsieur André Z... , d'une ordonnance de non conciliation rendue le 15 avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb5

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 18 Avril 2011 R.

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CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93978

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SARL AUSTRAL INVESTISSEMENT 5 ruelle Boulot 97490 SAINTE-CLOTILDE Représentant : Me Alexandre ALQUIER de

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Z

61372251cd580146773fbfdf

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Alexandre et Jean Y..., commissaires-priseurs associés, société civile titulaire d'un office, demeurant en leur étude ... (Alpes-Maritimes), 5 / de M.

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CA

Chambre Sociale

62d649a5aa6a2f06030d27d4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CA

ETRANGERS

626a2f8d71469e057d789bb1

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Cet arrêté lui a été notifié le 20 avril 2022. Il a fait l'objet le 21 avril 2022 d'une décision de placement en centre de rétention.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6808778b53f7b81e1a5eb0b7

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

par le magistrat désigné pour le contrôle des mesures d'éloignement et de rétention de Marseille en date du 20 Avril 2025 à 11h05.

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a0ee8c5bbe450008b2cf66

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 11 JANVIER 2024 N° RG 22/04093 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PQI2 CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 19 AVRIL

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008189025

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Alexandru X, demeurant ... ; M.

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CA

2e Chambre

6034db348ac5a305f12692bc

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

SARL TDB FELIX BARRET, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01234

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Alexandre X...

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CA

Chambre 3-2

68fb978611af6ba0065f43d2

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

HOTEL LE COUVENT ROYAL Copie exécutoire délivrée le : 23 octobre à : Me [Localité 5] CHERFILS Me Alexandra BEAUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f04125cdc6046d47cca2ce

Appel

25 avril 2026

25 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS L. 742-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 25 AVRIL 2026 (1 pages

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a534033cf481c39a4680

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [W] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [T] [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Serge

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CA

2ème chambre section C

68edd8fa87178132e19350fe

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

ZWERTVAEGHER, avocat au barreau de NIMES substitué par Me LE SAGERE Monsieur [T] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Alexandre ZWERTVAEGHER, avocat au barreau de NIMES substitué par Me

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