Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Michel Z... et Danielle B..., en qualité d'auteurs d'un abus

. ; le témoin a déclaré que Jean-Yves X... et Daniel Y... s'occupaient de tout, bien qu'il soit éleveur libre (achat des veaux, alimentation, suivi vétérinaire, revente aux abattoirs) ; Alain G..., lequel

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 août et 6 novembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Aline A, demeurant ... ; Mme A demande

la République, entendu ; Jugement prononcé publiquement le 01/07/2025, par mise à disposition au Greffe conformément à l'article 450 du C.P.C., les parties avisées à l'audience, rendu et signé par Alain

Alain Seban, M. Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, M. Laurent Cabrera, conseillers d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 26 avril 2024.

Alain L... K..., 3°/ M. Yves Y..., 4°/ Mme Thi Kim M... Y..., 5°/ Mme Marie-Françoise Z..., 6°/ Mme Aline A..., 7°/ M.

Gérard Y..., à Mme Z..., à Mme Marthe A..., à Mme 4..., à Mme Martine C..., à Mme Nicole D..., à Mme 5..., à Mme Sabine E..., à Mme Carole F..., à Mme Aline G..., à Mme Myriam H..., à Mme Claire I...,

Henri G..., demeurant ..., 8 / de Mme Aline F..., veuve Le Pointer, demeurant ..., 9 / de Q... Claude Le Pointer, épouse Colombel, demeurant ..., 10 / de M. L...

Henri G..., demeurant ..., 8 / de Mme Aline F..., veuve Le Pointer, demeurant ..., 9 / de Q... Claude Le Pointer, épouse Colombel, demeurant ..., 10 / de M. L...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Angèle X..., ayant demeuré 4, allées des Colombes, 81000 Albi, décédée, au nom

Il appartient à Mme C de saisir le tribunal judiciaire d'Albi dans les meilleurs délais.

A compter du mois d'octobre 2009, la société Albin Michel a demandé à Madame [I] [C] de s'occuper des couvertures des Editions De Vecchi, filiale de la société Albin Michel et, au mois d'août 2010, la

. # Denise Sorasio-Allo, Cecilia Aimo-Campogrande, Alain-Pierre Allo κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Φορολογική έκπτωση για συντηρούμενο τέκνο. # Συνεκδικασθείσες υποθέσεις 81/79, 82/79 και

Le 18 octobre 2019, un projet de bornage a été établi par la SCP Allain, géomètre-expert, à l'initiative des deux parties.

02/06/2026 ARRÊT N° 26/149 N° RG 25/00029 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QXAA FCC/CI Décision déférée du 18 Décembre 2024 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'Albi (F 23/00050) [M] [D]

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 25 Septembre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain

. : Déboute le Syndicat S.S.T.I. représenté par son Président Monsieur Alain Y... de sa demande de récusation contre Madame la Juge X...; Laisse à sa charge tous les frais et dépens exposés à l'occasion

Alain E..., demeurant ..., 5 / de M. Omar C..., demeurant ..., 6 / de M. Jaime H... Silva, demeurant ..., 7 / de M. Joao H... Silva, demeurant ..., 8 / de M. Manuel H...

(Lot-et-Garonne), 58°) Mme Aline YD..., domiciliée ..., Hameaux du Chêne Vert à Marmande (Lot-et-Garonne), 59°) Mme Josette AJ..., domiciliée Virazeil à Marmande (Lot-et-Garonne), 60°) Mme Danièle

(attestation produite aux débats par le prévenu), membre du conseil de surveillance de la SCPI, indique que la "présentation du dossier d'Albi a été faite à l'époque" sans néanmoins préciser la date à