Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre Cab4
668444278bcff606d9c53518
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Les frais d’école de ski des enfants: Il n’est nullement établi qu’une telle dépense soit imputable à l’accident; le demandeur sera nécessairement débouté sur ce point.
Source officielleQuatrième Chambre
68681a624965b5d9df314920
1 juillet 2025
1 juillet 2025
naissance 3] 2000 [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Valérie PARISON, avocat au barreau de LYON Monsieur [L] expose que le 9 juin 2021, alors qu’il pratiquait l’escalade dans le club ASVEL ski
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6883105380821d9a1906fce9
24 juillet 2025
24 juillet 2025
En effet, elle évoque l'incendie intervenu à la station de ski du [Localité 6] en 2023, ainsi que le remboursement du prêt garanti par l'Etat, souscrit le 4 mai 2020.
Source officielle7e ch. Saisie immobilière
688d2c15afe88dc815de4f73
4 juillet 2025
4 juillet 2025
commandement de payer valant saisie pour le paiement de sa créance, arrêtée à 312 583,80 euros au 29 avril 2024, portant sur les biens suivants : le lot 267 correspondant à un appartement et à un cassier à skis
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
659c49a35882b39b2e7384b3
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Elle soutient qu’elle ne peut plus s’accroupir, s’agenouiller, danser, skier. Elle a une gêne à la marche, une amyotrophie, un flessum du genou gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602237_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
plainte déposée par son ex-épouse est en contradiction totale avec la réalité et avec son comportement ; alors que le 21 février 2025, il a informé cette dernière qu’il emmenait leur fils en vacances au ski
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302786_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
par actions simplifiée (SAS) Jet Experience a pour projet de s'implanter au sein du pôle nautique situé dans le port de la commune de la Teste-de-Buch afin d'y proposer des randonnées encadrées en jet-ski
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10534
8 juin 2016
8 juin 2016
compensait les conditions de travail inhérentes à la conduite sur des routes enneigées, à l'amplitude de travail importante due aux attentes en aéroports, à la prise en charge de lourds bagages et de skis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310380
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Belambra Clubs faisait valoir qu'il convenait d'appliquer à la valeur locative certains abattements, notamment au titre d'une obligation annuelle d'entretien des lieux loués, dès lors que la station de ski
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008007287
21 juin 1999
21 juin 1999
Seules les constructions nécessaires à ces activités ainsi que les équipements sportifs liés notamment à la pratique du ski et de la randonnée peuvent y être autorisés.
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000038269962
25 mars 2019
25 mars 2019
Ce certificat positif, délivré le 13 novembre 1997, indique que le terrain est constructible, sous les seules réserves qu'il n'est pas desservi par la voirie et que, l'isolement par les pistes de ski rendant
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208146_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
époux B... ne sauraient remettre en cause la pertinence des comparables retenus par l’administration en se prévalant des conclusions générales d’une étude de marché, même réalisée sur la seule station de ski
Source officielle9e Chambre A
61628541c10e2193c5780a4b
6 juin 2013
6 juin 2013
La salariée soutient qu'elle justifie d'une formation de base de bac + 3, affirme sa capacité de conception pour s'être occupée de la périscolaire, ainsi que d'un système de relais ski avec repas, de la
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a70f
5 décembre 2007
5 décembre 2007
considérant que, en second lieu, ces clichés représentent le prince William et Kate A... utilisant un téléski côte à côte une main posée sur la barre axiale de l'appareil et l'autre tenant leurs bâtons de ski
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00107
21 janvier 2015
21 janvier 2015
La salariée soutient qu'elle justifie d'une formation de base de bac + 2, affirme sa capacité de conception pour s'être occupée de la périscolaire, ainsi que d'un système de relais ski avec repas, de la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00964
4 avril 2012
4 avril 2012
sentiments réciproques lors d'un séjour d'une durée de douze jours sur une île exotique, séjour pendant lequel ils sont filmés dans leur quotidien, notamment pendant les activités (plongée, équitation, ski
Source officielle2ème chambre
DTA_2201041_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
En ce qui concerne le préjudice d’agrément : Il résulte de l’instruction que les experts judiciaires précisent que Mme A... ne pourra plus pratiquer le ski alpin, auquel elle s’adonnait avec son fils
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00104_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
octobre 2024 a été produit devant le juge des référés du tribunal, la garantie proposée dans le courrier du 24 octobre suivant portait sur un appartement de type T4, un parking inférieur, un casier à ski
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00105_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
octobre 2024 a été produit devant le juge des référés du tribunal, la garantie proposée dans le courrier du 24 octobre suivant portait sur un appartement de type T4, un parking inférieur, un casier à ski
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00106_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
octobre 2024 a été produit devant le juge des référés du tribunal, la garantie proposée dans le courrier du 24 octobre suivant portait sur un appartement de type T4, un parking inférieur, un casier à ski
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