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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-154439

Admin. suprême

15 avril 2015

15 avril 2015

Les policiers déclarèrent que lors de son interrogatoire, le requérant tremblait et qu’il était incohérent dans sa présentation, ce qui leur avait fait penser qu’il avait consommé auparavant des substances

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c5ecdc6046d47f266e2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[C] était blanc comme un linge, j’ai imaginé le pire, sa femme avait eu un accident, ou ses enfants, j’ai cru qu’il avait perdu quelqu’un de sa famille, il tremblait.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

653ca6d383c9498318209ed6

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

l'entreprise, a signé l'avenant qui lui était soumis, d'une durée de six mois, à échéance du 15 février 2021, puis est allé dans son camion et est revenu une dizaine de minutes plus tard, " confus et tremblant

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6707702881e733ee26982f01

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

défendre ses intérêts, alors même que les actes litigieux sont antérieurs à son placement sous curatelle renforcée mais qu'elle avait personnellement saisi le juge des tutelles, que sa signature tremblante

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10975

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

Ainsi, MME G... précise : « Le mercredi 5 novembre 2008, nous avons entendu crier très violemment dans le couloir et B... est arrivée dans notre bureau RP toute tremblante et en larmes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd9515449c6333a3de49948

Appel

26 février 2020

26 février 2020

[H] était hors de lui nerveux et tremblant, il a fini par s'éloigner du bureau de M. [P]. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8caa0

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

pour vols, violences, menaces et bris de vitre sur véhicule et que, le lendemain de la dernière plainte, avait été apposée sur un panneau publicitaire du magasin "une affiche figurant une silhouette tremblant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e69c25a97f0381f5633

Appel

30 avril 2014

30 avril 2014

Il s'est alors emporté et s'est mis à me crier dessus tout en tremblant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c4d

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Y... et, le haut-parleur étant activé, avoir entendu ce dernier tenir des propos incohérents et avoir constaté que la salariée tremblait au cours de cet entretien par peur de son employeur et de sa réaction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934ec

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Antoine X... au bas de l'attestation de location quoique tremblante, n'apparaît guère dissemblable de celle qu'il a apposée au bas de celle de sa compagne ou du pouvoir donné à son conseil. M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01636

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Je suis restée sur le parking les jambes tremblantes complètement bouleversée de l'humiliation que j'avais eu à subir.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0605JUD004325604

Admin. suprême

5 juin 2007

5 juin 2007

Un tremblement aux mains est constaté. Il a une difficulté à comprendre les questions posées   ». 17.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1022DEC001736090

Admin. suprême

22 octobre 1997

22 octobre 1997

xa0;  Il ressort du dossier qu'à cette époque le requérant et sa famille habitaient dans un logement préfabriqué sis à Naples, rue Manlio, l'habitation du requérant ayant été endommagée par le tremblement

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c8d9a9834ffd825fb9d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

rachis lombaire sacré, - à la persistance d'une gêne douloureuse, invalidante et de troubles urinaires, - à l'hypostasie liée à la fracture du coccyx, - d'un point de vue neurologique, à des tremblements

Source officielle
CA

21e chambre

64422a23d2fa6fd0f80406b4

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[U], et avoir constaté qu'elle pleurait à l'issue et tremblait. Enfin M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6711fb067603bf88a1884c89

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

sont fallacieuses, les reproches quant à la gestion par celui-ci des intérêts de [O] [T] étant en outre sans rapport avec l'objet du litige ; - il n'existe aucune man'uvre dolosive : une signature tremblante

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f45857dd64cbdaa4e6

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[S] en est ressorti totalement déstabilisé et tremblant. Je ne l'avais jamais vu ainsi » (pièce n°93) ; Un récépissé de déclaration de main-courante effectué par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100701

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

en fait l'écriture du notaire avec celle de l'huissier qui a rédigé la sommation interpellative ; que, pour ce qui est des signatures, elle ne prend pas en compte les deux premiers tracés qui sont tremblants

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

600ff136365df2170070bd63

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

[S] [C] n'était pas en mesure de demander au médecin de rédiger un certificat dans la perspective de la rédaction de son testament, ni de consentir à quoi que ce soit, puis soulignent l'écriture tremblante

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0406DEC004544399

Admin. suprême

6 avril 2004

6 avril 2004

évanouissement, elle faisait des cauchemars au sujet de viol et de torture, lorsqu'elle voyait des objets susceptibles de lui rappeler la torture elle avait des troubles physiologiques tels que (...) tremblements

Source officielle