B..., X..., Z..., Le Tallec, Patin, Bodevin, Plantard, conseillers, Mlle Y..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

X..., Le Tallec, Patin, Vincent, Bodevin, conseillers, Mlle Y..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Z..., X..., Le Tallec, Patin, Cordier, Bodevin, Plantard, Mme Y..., M. Vigneron, conseillers, Mlle Dupieux, conseiller référendaire, M.

Tayeb C... Y..., fraiseur, demeurant ...

Ader et Y..., commissaires-priseurs, dont l'étude est ... (2ème), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre), au profit de Mme Maryvonne Z..., née Le Tallec

enregistrée le 21 septembre 2023 par mail et régularisée le 2 octobre 2023 au moyen de l'application informatique mentionnée à l'article R. 414-1 du code de justice administrative, Mme B A, représentée par Me Taieb

Le premier vice-président de la cour, Président de la 3ème chambre, Jean-Yves Tallec La République mande et ordonne au préfet de Saône-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Fait à Lyon, le 28 mai 2025 Le premier vice-président de la cour, Président de la 3ème chambre, Jean-Yves Tallec La République mande et ordonne à la préfète de l'Ardèche en ce qui la concerne ou

Le premier vice-président de la cour administrative d'appel Président de la 3ème chambre, Jean-Yves Tallec

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 août 2019, Mme B C épouse A, représentée par Me Le Tallec, demande au tribunal : 1°) d'être admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Laurent Cabrera, conseillers d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 21 novembre 2023. Le président : Signé : M.

Tallec, président. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

JUGEMENT SOIT DECLARE COMMUN AU SIEUR H..., COPROPRIETAIRE QUI NE S'ETAIT PAS ASSOCIE A CETTE DEMANDE ; - EN CE QUI CONCERNE LES CONCLUSIONS DIRIGEES CONTRE LES ENTREPRISES DUFILHOL ET LANDRON, LE TALLEC

[Date naissance 2] à [Localité 1], [W] [V] né le [Date naissance 3] à [Localité 1] et [D] [V] née le [Date naissance 4] à [Localité 1], domiciliés à la même adresse tous représentés par Me William TAIEB

Jean-Yves Tallec, président de chambre, M. Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 septembre 2022.

Jean-Yves Tallec, président, M. Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juin 2022.

Jean-Yves Tallec, président de chambre, M. Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2022.

Jean-Yves Tallec, président, M. Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juin 2022.

Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mai 2022.

Jean-Yves Tallec, président de chambre, M. Gilles Fédi, président assesseur, Mme Sophie Corvellec, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2022.