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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-9
695f8eb4cdc6046d479d4ea8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Localité 1] N° RG 25/10962 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFUX Chambre 1-9 Ordonnance n° 2026/M008 COPIE AU DOSSIER Affaire : SASU LISANDRU Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-3
66c6d4803aa9e47470f6aae8
21 août 2024
21 août 2024
CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante SOCIETE KOKOMARINA, représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db435ff06e1567cdd9f8fc
29 avril 2024
29 avril 2024
JUGEMENT DU 29 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 29 Avril 2024; par Monsieur Simon
Source officielleChambre 3-2
665aba6597d5920008107675
23 janvier 2024
23 janvier 2024
2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 23/14495 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMGIJ Ordonnance n° 2024/M7 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [R] [W] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-8
67061e06fde28ee420710f45
8 octobre 2024
8 octobre 2024
copropriétaires du [Adresse 3] sis à [Localité 6] pris en son syndic la société Cabinet CLARUS sise [Adresse 4], elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-3
65b359af1d7564000872db0b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 21/07477 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHPJT Chambre 3-3 Ordonnance n° 2024/M13 SAS NEXANS SOLAR TECHNOLOGIES, représentée par son président Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-3
668397c78da90185712ea28f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
CREDIT LOGEMENT Représentant : Me Frédéric KIEFFER de la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Appelante Mme [K] [O] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP
Source officielleChambre 1/Section 2
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21 décembre 2023
21 décembre 2023
au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB164 Numéro de minute: 23/01044 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 21 Décembre 2023 Nous, Tiphaine SIMON
Source officielleChambre 1/Section 2
659851a3b972daea122dd01a
21 décembre 2023
21 décembre 2023
SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 91 MINUTE : 23/01029 ORDONNANCE D’INJONCTION DE CONCLURE OU DE COMMUNIQUER DES PIÈCES (article 763 du Code de Procédure Civile) DU 21 DECEMBRE 2023 Nous, Tiphaine SIMON
Source officielleChambre 3-4
68f1d9069abd0e067a219357
16 octobre 2025
16 octobre 2025
avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.S. [3] Représentant : Me Nicolas BASTIANI de la SELARL AUBOURG & BASTIANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants Mme [E] [I] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-3
68f1d9129abd0e067a21943d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
NICECACTUS (anciennement dénommée E-SPORT MANAGEMENT), prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-1
6a193025cdc6046d4754f92a
27 mai 2026
27 mai 2026
[T] [J] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SOCIETE NAUTICA Prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié
Source officiellecr
6137251dcd5801467741b159
22 février 1990
22 février 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
61372523cd5801467741b485
21 novembre 1991
21 novembre 1991
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
6137260dcd5801467742297a
19 octobre 1999
19 octobre 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officiellecr
61372568cd5801467741d718
4 octobre 1995
4 octobre 1995
Simon, Blin, Carlioz, Aldebert, Grapinet, MMes Simon, Chevallier, M. Farge conseillers de la chambre, Mme Verdun conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
6137256ecd5801467741dadb
30 octobre 1995
30 octobre 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SIMON
Source officiellecr
6137258fcd5801467741eca7
7 avril 1994
7 avril 1994
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept avril mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleChambre 1-4
69d8a196cdc6046d47bd1b31
9 avril 2026
9 avril 2026
immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°808.647.515, Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304254_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Poyet, magistrat désigné ; - les observations de Me Champain, substituant Me Simon, représentant Mme C, présente, et assistée par M.
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