[U] [M] Représenté et assisté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [Y] épouse [M] Représentée et assistée par Me Sébastien BADIE

ETCHEVERRIGARAY Sébastient substituant Me Audrey DELAHAYE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Samuel HABIB, avocat au barreau de PARIS Madame [O] [J] épouse [Z]

No 10/04399 AFFAIRE : Sébastien X... C/ S.A.S.

Sébastien A...et Mme Marina Y..., épouse A...

saurait obtenir son rétablissement « dans son déroulement normal de carrière » avec notamment promotion à la classification ACC III 3 en février 2004 ; que l'absence de visite médicale de Monsieur Sébastien

Sébastien M. et autre [Suppression de l'abattement pour durée de détention sur les gains nets retirés des cessions d'actions et de parts sociales] - Conformité

Sébastien L. [Protection fonctionnelle des agents publics mis en cause pénalement] - Non conformité totale - effet différé - réserve transitoire

Sébastian X..., sans domicile certain, en cassation d'une ordonnance rendue le 6 février 2001 par le premier président de la cour d'appel de Rennes, au profit du Préfet de la Loire-Atlantique, domicilié

s25347E17 { width:182.43pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 3849/05 by Sebastian

la chambre d'accusation de ladite cour qui, dans le cadre d'une demande d'extradition présentée par le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne, a ordonné la mise en liberté immédiate de Sébastian

Case Date of the decision 18404/15 Daniel-Sorin CIOBAN AND 9 OTHER APPLICATIONS 30/03/2017 33090/15 Sebastian ILIESCU AND 4 OTHER APPLICATIONS 30/03/2017 68961/14 Ioan KOVACS-BUIAN and 7 OTHER APPLICATIONS

Rôle N° RG 19/00870 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDUHH [N] [O] [T] C/ [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien MOLINES - Me Clémence AUBRUN Décision

rapporté l'autorisation de regrouper les cliniques de gynécologie-obstétrique désignées sous le nom de clinique de la Hautière et clinique du docteur Y... en une structure unique à construire à Saint-Sébastien-sur-Loire

FAMILIALES PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, Monsieur Sébastien

[F] [B] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Arnaud TRIBHOU, avocat au barreau d'AVIGNON SCI AMARUELLE Représentant

Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Madame Jessica BARROSO Pour le Président Monsieur Jean-Sebastien LUCCIARDI un juge en ayant délibéré Signe electroniquement par Jean-Sebastien LUCCIARDI, un juge en

, partenaire ou concubin JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 REQUÉRANT A L’ADOPTION Monsieur [B] [K] [F] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 9], demeurant [Adresse 5] ayant pour avocat Maître Sébastien

PRONONCÉ PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, Monsieur Sébastien