Il résulte également de l'instruction que l'implantation retenue évite les zones de halte migratoire localisées au sud du projet et que l'impact sur la perte de zones de nourrissage et de zones de halte

s'agissant des oiseaux ayant justifié la désignation de la ZPS " Ile Houat-Hoëdic ", il est précisé que ces espèces sont principalement affiliées au milieu marin, tant pour la reproduction que pour le nourrissage

Comme dans celle-ci, le juge de première instance a reçu une note d'un juré indiquant qu'il craignait que le jury ne nourrisse des préjugés raciaux   ; comme en l'espèce, le juge a consulté les avocats

Ces propos ont été tenus de façon suffisamment explicite pour que la personne qui les a relatés en nourrisse une inquiétude pour la direction et m'alerte sur votre éventuelle dangerosité.

eau froide, - le câble d'alimentation de la pompe à chaleur trop court, empêchant son entretien, - l'embouage prématuré des tuyaux du plancher chauffant et l'inversion des départ et arrivée sur la nourrisse

raison pour laquelle il était tout à fait possible que certains couples aient été délibérément privés de la possibilité de le faire   ; d)     cette situation justifiait que les parents nourrissent

2004 [sur la prévention et la répression du terrorisme], en vertu desquelles les citoyens étrangers et les apatrides au sujet desquels il existe des données ou des indices sérieux indiquant qu’ils nourrissent

Le Gouvernement conclut en disant que la paix publique ne doit pas se transformer en chaos en raison de l'hostilité que nourrissent, les uns envers les autres, ceux qui sont affectés positivement et ceux

qu'après prise en compte de ces mesures, dont l'effectivité n'est pas sérieusement remise en cause, telles que, en particulier, le choix de recourir à des pales hautes ainsi que la création d'aires de nourrissage

Nous ne pensons pas qu'il soit raisonnable que le soldat accusé nourrisse une autre opinion. Cet argument ne tient pas. 28.

Bien que l’exercice des pouvoirs inscrits à l’annexe 7 ne requière pas qu’un agent de contrôle nourrisse des soupçons à l’égard d’un individu, ces pouvoirs ne doivent pas être exercés de manière arbitraire

Le procès-verbal du 14 août 1993 : B.E. entama une grève de la faim et déclara qu’il n’accepterait que de l'eau sucrée   ; l’insistance des policiers pour qu’il se nourrisse s’avéra vaine.

de nationalité Française né le 16 Novembre 1951 à NOUVION ET CATILLON (02) Profession : Employé, demeurant...-74000 ANNECY représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Philippe Francis

proximité du site est faible (un seul couple observé en période de reproduction), et que cette espèce présente un risque de collision uniquement sur certaines périodes spécifiques (reproduction, nourrissage

356,81 euros TTC), à l’aménagement des urgences pédiatriques et salles de soins de l’unité AMH1 (20 082,75 euros TTC), à la remise en état des unités de pédiatrie et chirurgie des grands enfants et nourrissons

La commune de La Grave est adhérente de l’aire du parc national des Ecrins qui constitue l’aire de nidification et de nourrissage du Gypaète barbu, lequel est susceptible de survoler la zone de projet

phytopharmaceutiques engendre « la destruction directe des insectes par des usages massifs d’insecticides [et] la réduction drastique des ressources florales sauvages (la flore adventice) dont se nourrissent

        In 1983 several physicians found that Kjell Persson was extremely underweight and that Gärdh Persson had not satisfactorily managed to nourish him in their home.