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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdac71a6a83181c8cb5
2 novembre 2023
2 novembre 2023
de VERSAILLES n°432269231, dont le siège social est sis [Adresse 3] à [Localité 6] dûment représentée par son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité Représentée par Me Olivier MAILLOT
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300856_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 7 septembre 2023 et 14 septembre 2024, le centre hospitalier de Montfavet, représenté par Me Maillot, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302844_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
A... et la commune de Nîmes, représentés par Me Maillot, concluent, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu’il soit fait application des dispositions de l’article L. 600
Source officielle1ère chambre
DTA_2204096_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
élargie Z2 du plan de prévention des risques d'inondation, et dont les caractéristiques actuelles laissent présager un début de sédentarisation, se situent dans le secteur de Medeilhan, décrit comme le maillon
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2501230_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 8 août 2025, la SELARL de Pathologie représentée par Me Maillot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la SELAS BIOPATH-OI la somme
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b0
22 avril 2003
22 avril 2003
CRETEIL en date du 11 juin 1998 a constaté une défectuosité de la chaîne de distribution, une usure importante et anormale des guides de chaînes et pignons de distribution qui a provoqué la rupture d'un maillon
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e8
12 novembre 2008
12 novembre 2008
produits concernés, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé percevra, comme les premiers juges l'ont justement retenu, d'emblée le signe de la société ZARA comme l'évocation ludique d'un maillot
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01491_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 31 mars 2024, l'université Paul Valéry Montpellier 3, représentée par Me Maillot, conclut au rejet de la requête et à ce que Mme A soit condamnée à lui verser la
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL02666_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 22 mars 2022, Mme A, représentée par Me Maillot, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident : - d'annuler les articles 1er et
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03928_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 4 mars 2023 et le 16 mai 2023, la chambre de commerce et d'industrie de la région Occitanie, représentée par la SELARL Maillot avocats et associés agissant par
Source officielle9ème chambre
DTA_2406641_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Cette chute lui a causé une plaie superficielle au niveau de la malléole interne gauche.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2500173_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 28 février et 6 mars 2025, la commune de Petite-Ile, représentée par Me Becquevort et Me Maillot, avocats, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0325DEC006790317
25 mars 2021
25 mars 2021
rights cases before it generally have a moral dimension and persons close to an applicant may thus have a legitimate interest in ensuring that justice is done, even after the applicant’s death (see Malhous
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12159
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Suisse , 11329/85 , 18 décembre 1987 ; Malhous c. République tchèque (déc.) [GC], 33071/96, 13 décembre 2000, Note d’information 26 ; Christine Goodwin c.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142496
18 mars 2014
18 mars 2014
Plusieurs fractures du coccyx, de la malléole de la cheville gauche et de trois côtes lui y furent diagnostiquées, de même qu’une rupture de l’urètre.
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e714
17 décembre 1974
17 décembre 1974
LOI DU 20 AVRIL 1810 POUR DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A ECARTE LA PRESCRIPTION AUX MOTIFS QUE CELLE-CI NE COURAIT QU'A COMPTER DE LA DECOUVERTE DU DERNIER MAILLON
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e026
27 février 1969
27 février 1969
, RECONNAISSANT AINSI QUE LA SOCIETE EXISTAIT REELLEMENT; "QUE NI LE DISPOSITIF DU JUGEMENT DU 10 DECEMBRE 1964 DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LISIEUX, NI L'ATTESTATION DU MAIRE DE SAINT-DENIS-DE-MAILLOC
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0158774e929a9d8fa4589
3 octobre 2025
3 octobre 2025
interne, Une fracture luxation ouverte de la cheville gauche Cauchoix 2 avec arrachement marginal antérieur du tibia, Une fracture comminutive sous ligamentaire de la fibula, Une fracture ouverte de la malléole
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056bbf9fd47c90a136cf
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CIPAV, prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Cécile KREMERS substituant Me Marie-Anne BLATT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT
Source officielleVENDREDI
69c2d6f3cdc6046d47cc1f8d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
liquidateur de la, [H], [K], [W], [X] C/, [H], [Localité 1] OMEGA DEMANDERESSE SELARL EKIP' ès qualités de mandataire liquidateur de la, [H], [K], [W], [X],, [Adresse 1] comparaissant par Maître Olivier MAILLOT
Source officiellePage 91 sur 227